Bonjour à tous,

Une forte baisse (60%) de mon CA, couplée au passage en régime définitif me force à cesser mon activité d'indépendant complémentaire.

Problème : J'ai acheté un véhicule d'occasion 11.000€ au mois de juin 2010 et je ne sais quelle est la meilleure solution pour m'en débarasser sans trop de dégats.

Ce véhicule est 50% professionnel et j'ai donc déduis 50% de la TVA. Il n'a par contre pas encore été intégré à mes déclarations fiscales compte tenu que l'amortissement aurait dû commencer lors de la prochaine déclaration.

Pourriez-vous m'aider à choisir la meilleure solution :

1. Revente du véhicule à un particulier

- Je présume que la TVA à appliquer est de 21% mais que, comme à l'achat, je ne devrai en reverser que la moitié à la TVA, juste?
- Quid de l'impact d'un point de vue fiscal, vais-je devoir déclarer le prix de vente comme étant un revenu, taxé à + de 40% compte tenu du fait que je dispose d'un emploi d'employé à côté?
- Si le véhicule est revendu en dessous de sa valeur de l'Argus pour qu'il parte très rapidement, la TVA ou l'administration fiscale peuvent-ils refuser et me taxer à la cote argus?

2. Prélèvement du véhicule pour mon usage privé

- Quid de la TVA à restituer et sous quelle case faudrait-il le déclarer
- Quid de l'impact fiscal, s'agit-il d'un revenu (taxé à + de 40%) ou d'autre chose?

Merci d'avance pour votre aide précieuse.