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#1 Re: TVA » retenue avantage en nature voiture!!!! » 2004-09-27 14:57:16

J'ai une petite question bête mais je me permet de vous la poser pcq mon boss veux être vraiment certaindonc:

lorsque l'on ocrtoit un  avantage en nat. voit. a un de ses employers, on lui retient une sommes sur son salaires mensuelle qui servira a payer son impôt sur ce dit avantage, sur cette retenue y a t'il une quelquonque implication en matière de tva????? ( selon moi non mais c ce qui est appliquer dans la société ou je travail a l'heure actuelle)

petit exemple chiffrée pour plus de clareté: sur 121 eur de retenue sur salaire pour av. nat. voit.  21 eur sont revercer a la tva.

il ya t'il des texte de loi ou je peux me référer pour ce sujet épineux???

merci a tous d'avoir passée un peu de temps a me lire!!

a très bientôt   

#2 Re: TVA » tva intracom!!! help help » 2004-09-17 09:29:18

et si les prestation ce font a malte même alors la tva n'est plus applicable et on passe en régime intracom, si g bein comprit???

merci a bientôt

#3 Re: TVA » tva intracom!!! help help » 2004-09-16 18:25:26

voilà mon petit soucis:

peut on appliquée une tva intracom (soit une tva de 0%) pour l'exercice d'une profession intellectuel en l'occurence de la consultance informatique dans un état menbre de la C.E. (malte) ???

DONC FACTURATION DE LA BELGIQUE VERS MALTE

Merci a tous d'avoir prit la peinne de lire cette question et un tt tt grand merci a ceux qui peuvent éclairé ma lanterne dans ce sujet si brumeux a mes yeux!!

a binetôt

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