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#1 Re: Comptabilité des ASBL » Asbl et subsides » 2005-05-14 22:08:45
Oui merci Kissa.
Je procède de la même manière que vous pour la gestion mais c'est plus complexe que votre exemple.
En fait c'est le premier cas que l'on a de subside avec facture.
D'habitude il s'agit d'une DC avec en PJ un rapport final de l'activité. Etant donné qu'il s'agit de l'évènementiel, le bilan de l'action est semblable à tous nos pouvoirs subsidiants mais varie dans les dépenses que couvre ce subside (les copies de factures à leur remettre). Il s'agit donc de gros dossiers à suivre à la précision pour ne pas utiliser 2x la meme facture et se faire tapper sur les doigts...
Mais cela ne règle pas mon problème de TVA. Après m'être renseigné chez nos partenaires, il semble que nous soyons seul dans cette situation. En effet les autres ont des conventions comme vous le dites hors TVA. J'ai tenté de joindre le responsable de notre dossier au cabinet sans succès. Les délais étant limité, j'ai remis le dossier comme tout le monde avec dépenses hors TVA. J'attend de leurs nouvelles, On verra si ce sera accepté...
#2 Re: Comptabilité des ASBL » subsides++++ » 2005-05-14 21:51:26
Merci pour la précision, Casta.
Pour ceux que ca intéresse, le PCMN (et bien d'autres infos sur les modifications qu'implique la nouvelle loi) version ASBL est téléchargeable en .pdf sur:
http://www.associatiffinancier.be/coco.htm
#3 Re: Comptabilité des ASBL » sujet de TFE » 2005-05-10 23:50:52
Je me suis lance là dedans également comme TFE en terminant mon graduat voici 2 ans. C'etait donc en plein dedans. J'ai assiste a pas mal de seminaires, recolté des infos,... tout ca pour etre devié de l'objectif que je m'étais mis qui semble le meme que toi: Faire un génial resume de ce que ca va changer, apporter et obliger aux ASBL. J'ai fini par 'simplement' analyser les comptes d'une asbl et d'apporter mon avis sur la gestion... Comme quoi c'est pas si facile!
Enfin, maintenant que tout ca est sur les roues, il est possible d'en faire un avant-apres comme proposé ci-dessous ou encore d'en invoquer les problemes, les adaptations et le manque d'information...
Je suis a ta disposition pour de la documentation ou des questions puisque je suis reste dans le domaine de ces braves ASBL qui n'ont jamais eut tant beson de nous les comptables! #lol#
#4 Re: Comptabilité générale » variation de stock et perte sur stock » 2005-05-10 23:41:05
Bien sur que si! C'est pas le terme 'reduction de valeur' qui empeche un stock de disparaitre entierement. Je veux dire on peut reaugmenter le stock par apres si on se rend compte qu'y a moyen d'en tirer encore qqch mais comme c'est mis en charge c'est bon ainsi et la valeur du stock est diminuée. Ou est le problème?
#5 Re: Comptabilité des ASBL » subsides++++ » 2005-05-10 23:36:52
Pour un subside d'exploitation, il n'y a pas de problème d'écriture. C'est la meme qu'une vente.
Par contre je ne suis pas tout à fait d'accord avec Kissa. Je pense qu'un 740 est adéquat pour ce genre de rentrées. En effet il s'agit bien d'un produit d'exploitation comme le précise le PCMN par ailleurs...
#6 Re: Comptabilité des ASBL » Statuts » 2005-05-10 23:31:04
voici le site du moniteur special ASBL qui reprend en détail les statuts, modifications, remises de comptes,AG,....de toutes les ASBL de belgique! pas besoin de No d'entreprise, un mot clé suffit.
Il est tenu a jour dans un délai d'un mois maximum puisque le Trib de commerce ne nous envoi pas de document officiel quand les modifications de statuts sont effectives...Seulement quand elles sont refusées! C'est la meilleure preuve pour ASBL uniquement!!!
http://www.ejustice.just.fgov.be/vzw/vzwf.htm
Bien à vous,
#7 Re: Comptabilité des ASBL » Asbl et subsides » 2005-05-10 23:23:39
Bonjour, étant dans le cas, je peux vous affirmer que les pouvoirs subsidiants sont beaucoup plus difficiles que ce qu'on pourrait le croire sur les documents comptables qu'ils ont besoin: un bilan ne reprenant que les charges réellement utilisées au projet soutenu, des copies de factures,....
Meme si ce n'est pas comparable à de la compta pure, il ne faut pas croire qu'ils debloqeront les fonds si facillement... C'est fastidieux, une perte de temps disent certains. Mais ca peut etre une bonne source d'investissement pour la suite: suffit d'etre patient!
Tout cela pour dire que les bilans a leur fournir ne ressemblent en rien à ceux du logiciel (à moins de les modifier alègrement)
Par contre j'ai une question: Quid de la TVA? Actuellement les cabinets ont pour consigne de réclamer une facture en bonne et due forme avant de payer. Je trouve cela diffamatoire car la TVA est donc appliquée au montant de la convention alors que ce montant tenait compte des charges elles-meme deja hors TVA. Nous perdons donc 21% de chaque subside signé en faveur de...notre pouvoir subsidiant! :-(
Heureusement que la majorite fonctionent toujours par déclaration de créances...
#8 Re: Comptabilité générale » variation de stock et perte sur stock » 2005-05-10 23:04:05
En refaisant les comptes en T on obtient l'écriture suivante:
631 48,98
à 309 30,7
319 18,22
Il ne faut pas utiliser de 64 ce sont des moins values. En stock se sont des Réduction Valeurs comme le dit Hittiche. C'est donc bien un 631 qui peut etre extourné si le stock est revendu par apres. En tout cas, le principal est fait: la valeur a ete diminué du montant demande par le CA!
Par ailleurs, il ne faut pas utiliser le compte de stock principal mais un xx9. De toute facon tout est regroupé au bilan. Comme pour les amortissements.
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