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#1 Re: TVA » indépendant complémentaire et revente de voiture » 2006-07-17 23:27:39
Problème résolu
Je dois stopper mon activité pour un problème de confilt d'interet (mon activité principale d'emplyé est dans le même domaine et on a trouvé des prospect/clients identiques). Donc dans l'interet de tous il m'a été demandé de stopper. Cela combiné à une attribution de cours du soir l'an prochain je n'aurai plus eu le temps de m'investir dans mon activité.
Et je garde la voiture en seconde voiture si tout va bien.
Cependant, merci à tous pour les informations et conseils.
#2 Re: TVA » indépendant complémentaire et revente de voiture » 2006-07-11 23:44:36
juste un entretien (75€) et 150€ de pièces d'usure et le carburant
#3 Re: TVA » indépendant complémentaire et revente de voiture » 2006-07-11 22:50:02
il me reste deux petites prestations à facturer et ensuite je peux arrêter. donc même avant le 31. Je n'ai de toute façon plus aucune commande.
Quel est le délai moyen a prévoir avant la revente (le nouveau véhicule arrive début septembre)
Confirmez vous qu'il n'y aura pas de prélèvement?
je n'ai aucun autre investissement, j'avais déjà mon pc avant et n'ai acheté que des consommables (cette activité complémentaire avait été démarrée suite à une perte d'emploi et une demande de ma clientèle)
Mais ce serait perdre une bonne partie des revenu de devoir payer cette tva (que je continue à trouver illogique dans ce cas autant que j'ai pris soin d'être à jour et en règle pour tout les autres aspects)
#4 Re: TVA » indépendant complémentaire et revente de voiture » 2006-07-11 22:08:16
Merci à tous
En fait la voiture a été achetée d'occasion dans un garage à qui j'ai bien communiqué mon numero de tva. mais ai reçu une facture sous le regime de la marge
Cependant je reçois une voiture de mon employeur (activité principale)
De plus Vu l'activité croissante et une attribution de cours du soir, je ne vais plus avoir le temps de gérer mon activité complémentaire.
Si je comprend bien la dernière réponse, comme il n'y a pas eu déduction à l'achat, il n'y aura pas de prélèvement si je cesse mon activité au 31/07?
Si c'est bien le cas, au vu de ce qui m'attend comme boulot à partir de septembre, je pênse que c'est la meilleure solution? Je pourrai revendre la voiture de particulier à particulier après le 31?
Qu'en dites vous?
Encore merci pour vos réponses.
#5 Re: TVA » indépendant complémentaire et revente de voiture » 2006-07-10 19:54:04
Bonjour à tous
Dernier trimestre 2005, j'ai comencé une activité complémentaire. En Novembre j'ai fait l'acquisition d'une voiture chez un professionnel avec comme mention sur la facture "regime de la marge" (10900€), donc aucune tva déductible.
A ce jour je désire revendre ce véhicule qui était en partie à usga professionnel et pour lequel je déduisait une partie de la tva des factures d'entretien et de carburant.
Mon comptable me dit que je devrai payer la tva sur la vente ???
Pourquoi dois je payer une tva que je n'ai pas récupérée? Comment se calcule cette tva? (imaginons que je la vende 9500€)
Qu'en est il si je stoppe mon activité? la voiture peut elle être revendue dans le cadre particulier à particulier?
Merci pour votre aide
Arnaud
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