Bonjour,

Je travaille avec une association de fait d'étudiants qui organisent des conférences pour d'autres étudiants et parfois des professionnels (vétérinaires). A titre gratuit ou onéreux.

Nous sommes non assujetti (enfin je pense puisqu'il s'agit uniquement d'activités d'enseignement).

Nous organisons exceptionnellement cette année un congrès international avec des écoles françaises. Nous avons donc trouvé un sponsor français qui aimerait que nous échangions des factures de prestation de services (lui nous offre des espaces publicitaires dans sa revue et des clés USB et nous lui "louons" un stand lors du congrès).

Est ce que cette facture fait de nous des assujettis?
Que doit on écrire sur la facture que nous lui faisons, doit on faire mention de la TVA?
Est ce que la mention "Le Règlement s’effectue par compensation" sur la facture nous "protège" de l'assujettissement?

D'avance je vous remercie pour vos conseils!