LBRP 2018

#1 Re : Comptabilité générale » emphyeose et amortissement ou non du terrrain & durée d'amortissement » 2005-07-08 18:08:30

adw

Une emphyteose a été concédée pour une durée de 27 ans avec option d'achet à la 15 année(via leasing financier). L'emphyteose porte sur un terrain et une construction.

les questions suivantes se posent :

doit on distinguer en classe 25 le terrain de la construction ?
peut on amortir le terrain (comme c'est le cas dans l'usufruit )

Quelle est la durée d'amortissement à prendre en considération (15 ou 27 ans ou ?)

Doit on acter l'option d'achat si oui quelle est la contrepartie ?

les problèmes suivants se posent :

si on amortit le terrain quid lors de la levée de l'option d'achat?
si on amortit pas le terrain que fait on si l'on lève l'option d'achat ?

merci pour votre aide

Adw :bj:  :bj:


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#3 Re : Impôts des Sociétés » Provision pour licenciement » 2004-06-23 22:22:16

adw

il faudra aussi tenir compte de la date à laquelle le licenciement a été notifié de manière officielle

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