- Contributions : Récentes | Sans réponse
Pages : 1
#1 Re : TVA » livraison hors tva » 2004-08-03 23:31:21
De retour de congé, je voulais simplement vous remercier pour les quelques informations reçues.
Et encore bravo pour ce site intéressant et dynamique.
#2 Re : TVA » livraison hors tva » 2004-07-20 21:55:51
Le problème est de savoir si dans mon cas on peut considérer que les frais de port sont engagés pour le compte du client final.
S'agit-il d'une procédure spéciale ?
Ou le simple fait de facturer au client les frais de port que j'ai déjà réglé est suffisant pour justifier le port sans TVA ?
#3 Re : TVA » livraison hors tva » 2004-07-20 21:11:49
Donc si j'ai bien compris, si le montant du port facturé est égale ou inférieur aux frais réels, je peux facturer ce dernier sans TVA.
C'est aussi simple que cela !?
#4 Re : TVA » livraison hors tva » 2004-07-20 20:21:29
Bonjour à tous,
J'expédie des colis vers les pays de la CEE et je facture le port avec 21% de TVA.
Pour chaque opération (timbre, recommandé ou Kilopost) la Poste me delivre une facture sans TVA.
Dans ce cas ne serait-il pas possible à mon tour de facturer le port hors TVA ?
Peut-être en utilisant un autre terme que transport ? Timbre par exemple.
Il me semble avoir vu dans certains cas des factures étrangères ou le port apparaît sur la facture entre le montant TVA comprise et le total à payer.
Merci
Pages : 1
