Dernière question:
"Vous devrez justifier par la mention adéquate."
C'est à dire ?

pour résumer:
- j'inscris pas de tva de mes frais de serveurs (car serveurs à l'étranger)
- J'impose tous mes services à 21% aux belges. Je justifie pour les CEE. Et le reste du monde paie pas de tva.

Et concernant les droits d'auteur, ils n'auront aucun lien avec mon activité.

Bonjour à tous,

(1)Je souhaite lancer un site internet où le visiteur paie en fonction  du nombre d'octet télécharger. Sachant que le site        sera ouvert sur le monde entier, dois-je facturer (et à quel taux de tva)TOUS les visiteurs (belges,français, américains, etc ...) ?

(2) Et sur le site, je compte créer et vendre des espaces publicitaires à des sociétés belges ou non. Là encore, quel taux de tva et pour qui (belges et étranger)?

(3) Voyez-vous d'autres taxes (hors tva) dont je serai susceptible de payer ?

(4) Bien que je prévois que la futur société soit belge, les serveurs seront étrangers et toutes l'infrastructure du service sera entièrement informatisée. De fait, j'aurai qu'à payer les serveurs , mais alors je ne devrais pas de tva à l'état ?

(5)De plus, dans un autre topic de ce forum (adresse en dessous) il semblerait qu'on paie la tva à l'endroit où la prestation de services est matériellement exécutée. Dans mon cas, les serveurs et l'infrastructure informatisée seront hors de la Belgique et de l'EU. Serait-il trop beau d'imaginer ne pas payer de tva dans mon cas ?

* Premier message (de l'auteur), 17ème ligne:
"4° à l'endroit où la prestation de services est matériellement exécutée"

http://www.comptable.be/modules/newbb/viewtopic.php?topic_id=15728&forum=15

Parce que les informations fiscales dans le secteur du web sans floues, merci d'avance d'y apporter un peu plus de clarté.