Bonjour,

Je me permets de revenir sur un thread car il correspond à mon cas :

  - j'habite en Suisse (je suis le client)
  - mon fournisseur est belge
  - mon fournisseur me livre en France
  - je passe la douane avec les marchandises (payant la TVA suisse et faisant viser les documents de détaxe par le poste francais)

Est-ce un résumé correct :
  -> la facture est établie par le fournisseur Hors TVA avec la mention "exportation en dehors de l'UE - Article 39, §1er, 1) du CTVA"
  -> le client (Moi) doit faire viser les documents d'exportation.
  -> le client (Moi) doit renvoyer certains feuillets au fournisseur (belge) pour sa comptabilité (preuve d'exportation).

Ma question :
-> Quels sont ces documents d'exportation ? Comment se les procurer ?
Ces documents doivent donc être à la fois valables pour la compta belge et acceptés par la douane francaise.

MERCI D'AVANCE pour toute aide.
C'est aussi abstrait pour moi que pour mon fournisseur belge.