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#1 Re : TVA » Facture UE ou hors UE? » 2005-08-31 16:27:54
Sorry! Voici quelques explications supplémentaires.
Je suis le vendeur domicilié en Belgique et je vends des marchandises via mon site Internet (à des assujettis ou des particuliers). Toutes mes marchandises partent donc de la Belgique.
Dans l'exemple que je cite, il s'agit donc d'un Français qui passe commande à un Belge et qui demande à ce que la marchandise soit expédiée dans une zone hors UE.
Quand je parle de lieu de facturation, j'entends l'adresse où je dois expédier la facture qui est ici la France. Le lieu d'élaboration des factures étant toujours la Belgique.
J'espère être plus claire ainsi. Si je reste vague, merci de me le préciser.
Merci pour votre réponse rapide en tout cas!
Leagwil
#2 Re : TVA » Facture UE ou hors UE? » 2005-08-31 15:43:52
Bonjour,
Comment doit-on élaborer sa facture pour un client (assujetti ou non) domicié en France par exemple mais qui demande à ce que la marchandise soit livrée dans une zone hors UE?
Sachant que les marchandises partent de Belgique et qu'il s'agit de vente par correspondance (vente online):
La facture dépendra-t-elle du lieu de facturation (ici la France) et donc représentera une exportation/livraison intracommunautaire ou bien dépendra-t-elle du lieu de livraison et représentera donc une exportation hors UE.
En d'autres termes, l'élaboration d'une facture dépend du lieu de facturation ou du lieu de livraison?
J'aimerais savoir comment procéder, que mon client soit assujetti ou particulier.
Merci d'avance pour votre aide.
Leagwil
#3 Re : Comptabilité générale » Inventaire » 2004-08-24 14:42:59
Bonjour,
J'aimerais savoir s'il existe un "template" tout fait pour établir son inventaire (ayant plusieurs types d'activités, je dois en établir plusieurs) sur internet ou bien s'il est possible de s'en procurer un quelque part.
Je suppose qu'il y a des mentions obligatoires: lesquelles?
Merci d'avance pour votre aide précieuse!
Leagwil
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