Bonjour,

J’ai récemment découvert votre forum et j’ai été impressionné par la qualité des interventions. Je vous écris car je suis confronté à une évolution de mes activités et je me demande que faire du point de vue comptable.

Je suis installé comme personne physique en Belgique depuis plusieurs années. Je travaille dans le secteur des services et je ne me déplace jamais chez mes clients (je travaille chez moi). Depuis près de trois ans, je compte de plus en plus de clients français établis en France. Ils représentent actuellement près de 35 % de mon chiffre d’affaires annuel, en croissance. Toutefois, j’ai déjà raté plusieurs beaux contrats car les conditions stipulaient que le prestataire soit établi en France. D’un autre côté, je n’ai pas spécialement envie de déménager en France.

Je me demande dès lors :

- s’il est possible de créer une société française et de la domicilier en France, tout en restant moi-même domicilié en Belgique ?

- si elle sera considérée par les fiscs français et belge comme belge ou comme française si moins de 50 % du chiffre d’affaires de cette société est effectué avec des clients établis en France (ce qui sera vraisemblablement le cas au moins la première année) et si je suis domicilié en Belgique ?

- si son chiffre d’affaires sera taxé selon le droit français, et si les paiements qu’elle me verserait (sous forme de dividendes par exemple) le seront selon le droit belge, étant donné que je serai toujours domicilié ici ?

Je suis bien sûr preneur de liens vers des sites à ce sujet (j’ai déjà cherché mais je n’ai pas trouvé grand chose).

Merci d’avance !

Stéphane.