Bonjour à tous,

S'il y a une chose don't j'ai bien horreur (tout en admirant ceux qui sont doués dans ce domaine), c'est bien la fiscalité !
Mais je n'ai pas le choix, je dois bien m'instruire dans ce domaine, que je le veuille ou non !

Mon problème est le suivant : En tant que compositeur je vend un CD via internet sur mon site www.brunomisonne.com, et donc je vais devoir facturer les clients à l'étranger, autant au sein de l'union Européenne que en dehors comme par exemple les Etats-Unis ou l'Australie.

Si j'écris dans ce forum, c'est parce que tout ce que j'ai obtenu comme informations, ce  sont des informations contradictoires qui m'embrouillent complêtement. Mon impression est que en fait, c'est un sujet assez complexe. Je vais vous montrer un exemple parmis d'autres qui montre combien ce sujet semble semer la confusion. Voici une page de l'UCM (guichet d'entreprise) :

http://www.ucm.be/ucm/ewcm.nsf/_/B7A9FDFD1DF6109CC1256C340029A887?opendocument

On lit concernant la taxation dans un pays étranger que :

"En ce qui concerne la TVA, les instances européennes semblent s’être mises d’accord pour une imposition dans le pays où a lieu la consommation effective".

Ce "semble" est une réponse inprécise !

Dans mon cas il s'agit de vente à distance.

Bref, je ne sais tout simplement pas comment faire pour facturer Monsieur X en France et Monsieur Y en Suisse ou encore Monsieur Z au Sénégal !

Merci de me communiquer votre savoir.

Bonne journée

Bruno
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