TFE : Incitants fiscaux pour économie d'énergie et environnement

F-Jona · 2006-10-02 16:52:50

Salut à tous,

c'est RE moi... :# !!

Je voulais juste demander, car étant dans une position délicate... si il y'avait matière assez pour rédiger un TFE de 40 à 60 pages hors annexes sur les incitants fiscaux pour pousser les Citoyens et entreprise à réduire leurs consommation d'énergie et protection de l'environnement...

Je pense :

15% sur les petits investissements pour réduire la conso.
40% sur les chauffe eau à énergie solaire, audit, etc...
abattement fiscaux ( IPP ) pour les voitures de moins de 105gr de CO2 au km

etc...

Aussi, trouvez-vous le sujet intéressant? Moi oui... mais j'ai peur de vite avoir fait le tour!

Cordialement les Zamis!

Jona!

jempy · 2006-10-02 20:27:22

A première vue, je ne vois pas à quoi correspond vos 15 % "sur le petit matériel" ?

Le taux de réduction pour les dépenses faites par des particuliers en économie d'énergie est uniformément de 40 %

Vous pourriez également étudier les DPI :
- pour économie d'énergie
- pour les récipients réutilisables
- pour la R&D

Il y a certainement quelque chose à dire au niveau des droits d'accise également #beer#

F-Jona · 2006-10-03 15:46:15

Effectivement... 15% , j'en avais un vague souvenir dans un cours d'IPP d'une année antérieur... mais ayant vu tellement de chose... j'ai surement du mélanger!

Oui pour les DPI j'y ai pensé aussi! Merci pour le conseil accise... je vais essayer de me renseigner plus à ce niveau pour voir si c'est envisageable

Merci pour la réponse Jempy!

#1 2006-10-02 16:52:50

Re : TFE : Incitants fiscaux pour économie d'énergie et environnement

#2 2006-10-02 20:27:22

Re : TFE : Incitants fiscaux pour économie d'énergie et environnement

#3 2006-10-03 15:46:15

Re : TFE : Incitants fiscaux pour économie d'énergie et environnement

Pied de page des forums