Théâtre et Mise en Scène ?

Olix · 2005-08-09 17:04:35

Bonjour,

Imaginons une troupe de Théâtre en ASBL (avec Comité, ….). Chaque année, cette troupe joue plus ou moins 4 pièces mises en scène par un Professionnel à la retraite depuis peu.

Jusqu’ici, et grâce à un certain « bas de laine », cette personne était rétribuée sur base de frais de déplacement, frais de costumes, frais de repas, ….

Si jamais l’ASBL venait à officialiser sa relation avec ce Professionnel, il est fort probable que celui-ci perdrait quelques droits (chômage ?) et qu’il doive payer quelques impôts ce qui ne l’arrangerait certainement pas.

Existe-t-il une « possibilité » qui agréerait toutes les parties tout en restant dans le droit chemin? :bj:

Merci d’avance pour vos commentaires et/ou avis.
Bien à vous.

Olivier

Jojo · 2005-08-09 20:52:07

Imaginons ou sommes-nous dans un cas réel ?

Olix · 2005-08-09 21:50:13

Imaginons un cas qui se présente réellement ! :-D

Jojo · 2005-08-09 23:07:56

Dans votre hypothèse, pourquoi ne pas continuer la mise en scène ?

En effet, si vous aviez un bas de laine ou une caisse noire, pourquoi ne pas continer à l'alimenter ?

Soyons sérieux !

Des repas, des costumes, etc. sont des avantages en nature que je sache.

A supposer, quod non, que ce respectable fraudeur veuille poursuivre au même rythme, il n'y a aucun procédé licite qui lui donnerait les mêmes avantages "secrets" exonérés de charges.

Les indemnités pour bénévolat sont très minimes ...

Alors ... ne posez pas un tel cas d'école sur un site ouvert à tout vent ...

Olix · 2005-08-10 09:16:34

Bonjour,

C'est justement pour (re)mettre de l'ordre dans tout ça que je me suis permis de poster un message sur ce site à fin d'avoir des pistes de travail ou des expériences déjà vécues par des professionnel de la compta ce dont je ne peux me targeur vu mon (in)expérience dans le domaine.

Néanmoins merci pour votre réponse.

Bien à vous.
Olivier

Jojo · 2005-08-10 09:45:37

Dans ce cas, un petit cours de morale comptable et/ou fiscale, ceci n'engageant que moi !

Vous pouvez aborder le problème en exigeant de votre client et de vous une pureté juridique idéale.
A défaut, vous ne traitez pas le dossier.

Vous pouvez aussi être un exécutant ignare, ce qui serait dommage.

Enfin, alors que la législation et les ordres voudraient que vous soyez un super-contrôleur en lieu et place des agents de l'Etat, vous pouvez attirer l'attention de vos clients sur les anomalies de leurs systèmes et sur les conséquences particulièrement dommageables qui pourraient à la limite en découler pour eux et pour vous.

Vous prenez alors votre décision exactement comme un avocat qui doit défendre un voleur ou un assassin; même s'il ne peut pas accepter les conséquences des actes de son client, il peut peut-être les comprendre ...

C'est en cela que j'estime que la profession de comptable/fiscaliste est enrichissante.