FINASSET 3.3.0.0

#1 2012-08-01 18:59:56

fokk11
Membre
Inscription : 2012-07-31
Messages : 8

Re : travaux réalisée en Chine

Bonjour,

Je voulais savoir quel type de TVA s'agit il pour les travaux de constructions réalisée en Chine?

Exportation c'est seulement l'expéditions des biens (livraisons des biens)?

Merci d'avance

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#2 2012-08-01 19:14:29

Jojo
Membre
Lieu : Brabant wallon
Inscription : 2004-01-16
Messages : 11 103

Re : travaux réalisée en Chine

les questions scolaires DOIVENT se poser dans le forum adéquat.
Cela étant rappelé, posez votre question plus clairement !
Etes-vous une entreprise BELGE qui travaille en Chine avec des matériaux qu'elle fait venir de Belgique ?
Est-ce une facture globale ?
Est-ce une facture de services ?
est-ce une facture de livraison de matériaux/matériel ?

A défaut, recopiez intégralement la question du cours !

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#3 2012-08-01 19:38:15

fokk11
Membre
Inscription : 2012-07-31
Messages : 8

Re : travaux réalisée en Chine

Excusez moi, je vais faire attention la prochaine fois pour l’endroit où je pose les questions.

Pour la question c'est bien  une entreprise Belge qui travail en Chine avec des matériaux qu'elle fais venir de Belgique.

Réception d’une commande pour des travaux de construction dans une entreprise en Chine pour une valeur de 25.000,00€ HTVA.
Il y a une facture d’acompte pour 5.000€ et le mois suivant, réalisation des travaux et facturation complémentaire.
Inclure un escompte conditionnel 3% et emballage repris pour une valeur moindre. Le client ne retourne que la moitié des emballages.

J’espère que c'est plus claire maintenant.

Cordialement

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#4 2012-08-02 10:20:19

Jojo
Membre
Lieu : Brabant wallon
Inscription : 2004-01-16
Messages : 11 103

Re : travaux réalisée en Chine

Intitulé vraiment théorique ... totalement éloigné de la réalité mais soit ...

La Chine ne fait donc pas partie de l'espace économique européen ... C'est donc de l'exportation ... Pas de TVA

Il y aurait de l'exportation temporaire pour les emballages repris ... Vive les documents douaniers ad hoc ...

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