TVA achat véhicule

SIGHEN · 2004-09-19 00:17:50

Profession libérale non assujetti à la tva.
La tva peut-elle être toujours amortie en une fois l'année d'achat du véhicule (revenus de 2004) ou doit-elle être ajoutée au prix hors tva et amortie en 5 ans par ex. ?

jo406 · 2004-09-19 00:41:58

A mon sens si c'est une PME (c'est certainement le cas pour une profession libérale) tu peux l'amortir en une fois si grande entreprise amortissement en même temps que la voiture

F_Bonfond · 2004-09-19 01:02:40

En vertu du principe "l'accessoire suit le principal", il y a lieu d'amortir la TVA et la taxe de mise en circulation au même rythme que le bien même si cela n'est pasune contrainte.

f · 2004-09-19 11:27:02

La TVA est un accessoire fiscal (g24xx)et DOIT être amortie au même rythme que le montant HTVA.

La taxe de mise en circ n'est pas un accessoire fiscal mais une taxe séparée (g64xx), elle peut donc être déduite en 1x ou amortie au même rythme que le bien d'investissement sur lequel taxe est établie.

La nuance peut être (parfois) de taille.

Pour un indépendant, assujetti ou non (!), les règles ne sont pas les mêmes que pour une personne morale, fusse-t-elle tp, p, m ou g entreprise.

SIGHEN · 2004-09-19 18:20:47

Merci pour vos réponses mais elles sont malheureusement divegentes. Autrefois, mais il n'y a pas si longtemps, je mettais la TVA en frais généraux l'année de l'achat du véhicuke.

pulsar · 2004-09-19 19:26:17

Je rejoins l'avis de f.

La tva suit le principal, donc amortissement de la tva au même rithme que le bien.

Par ailleurs, dans ton tableau d'investissement, tu reprends le bien TVAC (puisque tva non déduite), et donc tu dois bien amortir la TVA.

Pour la TMC, effetivement tu peux la déduire en 1 x, ou l'amortir. Perso, je la prend en charge directement (donc pas d'amortissement)

Je m'étonne par ailleurs de ta réponse : " autrefois, mais il n'y a pas si longtemps, je mettais la tva en frais généraux l'année de l'achat du véhicule "

En effet : svt le C.I.R. : Sont compris dans la base à amortir : le prix achat ET LA TVA (si non assujetti), ainsi que le toît ouvrant, l'autoradio, les installations CD et LPG, l'airco, le système d'alarme, d'autres options (jantes, etc...) ET FACULTATIVEMENT la taxe de mise en circulation (TMC)

Tu en peux donc pas prendre en charges directement la tva !!! et si tu l'a fait avant, et bien c'était une erreur, et il pourra y avoir rectification si contrôle de ta déclaration...

SIGHEN · 2004-09-19 21:58:59

Merci à tous.
Ce site est vraiment utile et sympa !

pulsar · 2004-09-22 00:04:13

Merçi Arwen.
Mais je ne vois pas la différence entre ce que tu as écrit et ce que j'ai écrit...

SUPER NANA · 2004-09-22 11:59:07

f · 2004-09-22 17:03:47

Dans ce cas, impossible arwen. Vu qu enon assujetti, le prix TVAC est considéré comme un tout et ne peut-être dissocié au sens du droit comptable, idem droit fiscal ==> amortissement de la TVA avec le principal "encore plus" obligatoire.

f · 2004-09-22 19:55:30

> Arwen: ce que vous citez est extrêmement intéressant mais vise, selon moi, des cas d'assujettis à la TVA ! (le 53/80 en est un exemple parfait)

Le cas présenté en tête de sujet était une profession libérale non assujettie. Dans ce cas, on ne doit même pas parler de TVA non déductible, frais accessoires ou pas accessoires puisque le coût inclus, sans dissociation possible, la TVA payée ou exposée.

Je suis curieux également de lire des confrères sur ce point (vive ce site enrichissant d'expériences différentes, à nouveau !)

bien le bonsoir

f · 2004-09-22 20:34:30

;-) arwen

votre dernier post ne mentionne pas dans ses références de mention sur les assujettis TVA ... ne mélangeons-nous pas tout ? (moi aussi p-être vu la "saison" un peu chargée ...)

f · 2004-09-22 22:45:32

humilité quand tu nous tiens ... parfait et de même

c'est intéressant, possiblité d'avoir le lien pour lire tout l'arrêt afin de baigner et s'imprégner ? merci

SUPER NANA · 2004-09-23 10:17:41

Il me semble que l'on dévie ici, ne parlait-on pas au départ d'un véhicule mixte ?

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