TVA intracommautaire

marnike · 2017-06-11 10:09:02

Bonjour,

Les cas ci-dessous sont il corrects :

1) Société de transport d'un Etat membre facture les frais de transport pour des marchandises.

Case 81+86 pour la base de la facture
Case 55+59 pour la TVA (toujours 21% quelque soit le type de marchandises 6%/21%)

2) Société d'un Etat membre facture (dans la même facture) des marchandises alimentaires avec des frais de transport :

Pour les marchandises
Case 81+86 pour la base de la facture
Case 55+59 pour la TVA 6%

Pour les frais de transport
Case 81+86 pour la base de la facture
Case 55+59 pour la TVA 6%

3) Société d'un Etat membre facture (dans la même facture) des marchandises alimentaires & d'alcools avec des frais de transport :

Pour les marchandises
Case 81+86 pour la base de la facture
Case 55+59 pour la TVA 6% ou 21% en fonction des marchandises

Pour les frais de transport
Case 81+86 pour la base de la facture
Case 55+59 pour la TVA 6% ou 21% en fonction des marchandises

4) Société d'un Etat membre facture des frais :

Case 82+88 pour la base de la facture
Case 55+59 pour la TVA 21%

Merci

marnike · 2017-06-17 14:47:32

Bonjour,

Ce que j'ai posté ci-dessous sont elles correctes ?

Merci

marnike · 2017-07-01 08:34:41

Bonjour,

Est ce correct ?

Merci

marnike · 2017-07-06 10:39:59

Bonjour,

Ce qui a été posté vous semble t il correct ?

Merci

marnike · 2017-07-13 19:55:48

Bonjour,

Ce qui a été posté vous semble t il correct ?

Merci

marnike · 2017-07-27 19:23:10

Bonjour

Personne pour m'aider ! ?

Merci

marnike · 2017-08-09 07:17:17

Bonjour,

Les exemples postés sont ils justes ?

Merci

marnike · 2017-08-23 13:26:15

Bonjour,

Y aurait il quelqu'un pour m'aider ? A moins que ma question ne soit pas claire ?

Merci

Jojo · 2017-08-23 13:45:28

Vous auriez dû constater que personne ne veut vous répondre; un des motifs prévisibles est que votre question est trop ouvertement scolaire auquel cas nous ne nous substituons pas au corps professoral; un autre est que vous en avez besoin dans un cadre professionnel et là, par déontologie du site et des organes professionnels, nous ne donnons pas de consultation gratuite en dehors de nos cabinets !

marnike · 2017-08-23 13:59:27

Je ne vois pas la différence entre mes questions et celles que je trouvent dans le forum.
En fait je fais ma comptabilité et j'ai pour la première fois reçu différentes factures liées à l'intracommunautaire.
Je me posais la question de comment traiter ces situations dans la déclaration TVA

Merci pour votre aide