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#1 2011-03-22 11:03:14
- Zifnab3615
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Re : TVA intracommunautaire?
Bonjour à tous,
Nous avons commandé de la marchandise chez un fournisseur Allemand que nous avons fait livré en Italie chez un autre de nos fournisseurs pour la réalisation d'un projet...
Notre fournisseur allemand nous à fait une facture avec de la TVA italienne ???
ce n'est pas une livraison intracommunautaire?
Je vous remercie pour vos réponses
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#2 2011-03-22 15:36:31
- hittiche
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Re : TVA intracommunautaire?
la question est : quel est le régime de TVA italien pour ce cas précis ?
C'est là qu'il faut voir s'il y a exemption de l'Allemagne vers l'Italie.
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#3 2011-03-22 15:56:40
- Zifnab3615
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Re : TVA intracommunautaire?
C'est à dire ?
La société Italienne est assujetti à la TVA qui réalise des machines de productions et nous l'avons mandatée pour réaliser un test sur les machines nouvellement réalisées... La marchandise allemande est en fait la matière première pour effectuer un test de calibrage...
Il faut d'autres informations pour connaître le régime TVA dans ce pays ?
La règle sur la livraison intracomunautaire n'est pas situé à un niveau Européen?
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#4 2011-03-22 18:50:07
Re : TVA intracommunautaire?
Bonjour,
si les conditions d'une opération triangulaire (3 entités identifiées dans 3 pays de l'UE: un fournissuer, un acheteur revendeur et un client, etc...) ne sont pas réunies, ce n'est pas une livraison intracommunautaire...
Comme vous ne décrivez pas totalement l'opération, prenons l'exemple où votre fournisseur allemand dispose d'un stock en Italie, y est identifié à la TVA et livre votre client italien depuis ce stock = TVA italienne à coup sûr!
Pou toute analyse TVA: le flux des biens doit être décit avec précision.
Bien à vous.
Bien à vous.
MGuet
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#5 2011-03-23 10:14:30
- Zifnab3615
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Re : TVA intracommunautaire?
Merci pour la précision... je n'ai pas été assez clair
voici le détail de l'opération :
Stock de la marchandise du fournisseur Allemand = allemagne
Livraison de la marchandise en Italie chez le fournisseur Italien
Le fournisseur allemand nous facture (fournisseur Belge) en belgique
Au bout du compte, la marchandise utilisée en Italie par notre fournisseur Italien est en fait utilisée sur notre machine en Test en Italie
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#6 2011-03-23 18:06:51
Re : TVA intracommunautaire?
Bonjour,
votre description est encore incomplète, alors encore une précision:
Les biens commandés en Allemagne et livrés en Italie appartiennent à la société Belge sans revente au fournisseur italien: c'est bien ça?
Si c'est bien celà, qui déclare l'acquisition intracommunautaire en Italie et qui autoliquide la TVA italienne?
J'attends votre réponse avec impatience...
Bien à vous.
MGuet
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