- Contributions : Récentes | Sans réponse
Pages : 1
#1 2005-02-23 16:59:21
- Jojo
- Membre
- Lieu : Brabant wallon
- Inscription : 2004-01-16
- Messages : 11 068
Re : TVA OU PAS TVA ?
TVA naturellement
SAUF si, A LA DEMANDE SPECIFIQUE du client, ce dernier est en régime spécifique à l'exportation
Ce n'est pas à vous de le demander; c'est lui qui doit le signaler
Je vous affirme que celui qui utilise ce système le SIGNALE PREALABLEMENT !!!
Hors ligne
#2 2005-02-23 17:33:15
- Jojo
- Membre
- Lieu : Brabant wallon
- Inscription : 2004-01-16
- Messages : 11 068
Re : TVA OU PAS TVA ?
Vous voulez dire quoi ????
Hors ligne
#3 2005-02-23 17:41:27
- Jojo
- Membre
- Lieu : Brabant wallon
- Inscription : 2004-01-16
- Messages : 11 068
Re : TVA OU PAS TVA ?
Donc tva !!
Hors ligne
#5 2005-02-24 06:15:47
- Lethum
- Membre
- Lieu : Hennuyères, Ittre, Nivelles, Koekelberg, Bruxelles...
- Inscription : 2004-02-15
- Messages : 1 404
Re : TVA OU PAS TVA ?
En résumé, A (FR) vend à B (FR) qui vend à C (Export)
Si A s'occupe du transport, il s'agit d'une vente exonérée en raison de l'exportation.
Si B s'occupe du transport : vente soumise à TVA
Sauf erreur de ma part....
L'important est de ne jamais désespérer ! :-D
Hors ligne
Pages : 1
