TVA sur échantillons

carlos · 2005-01-20 17:26:04

bonjour à tous,
je viens de découvrir le site et me suis inscris directement, car je trouve ce forum très intéressant.
j'ai une question concernant la tva à payer pour de la marchandise donnée au client en échantillons. comme nos factures échantillons sortent avec une valeur o €, je dois passer une OD pour que le montant TVA soit compris dans ma déclaration.
1) quelle est cette écriture,
2) faut-il accompagner la déclaration d'un justificatif.

merci et bon travail à tous.

Surcouf · 2005-01-20 17:39:29

Comprend pas.
S'il s'agit de vrais échantillons, identifiables comme tels, ne pouvant être vendus, avec mention "échantillon" sur ces derniers, avec une preuve de réception de la part du client, il n'y a pas lieu de régulariser de la TVA car c'est considéré comme de la "publicité".

carlos · 2005-01-20 17:49:09

il ne s'agit pas d'échantillons à la base, mais de marchandises alimentaires destinées à la vente. ils sont offert au client pour présenter certains produits qu'il n'a pas l'habitude d'acheter. est ce que dans ce cas le discours est le même?

Jojo · 2005-01-20 17:52:18

Ledit produit (L'échantillon) sera-t-il vendu par le commerçant ?

Sera-t-il consommé par le commerçant en privé ?

carlos · 2005-01-20 17:56:05

bonjour,
l'échantillon sera consomé par le client lui même pour le convaincre de passer commande.

Surcouf · 2005-01-20 18:34:44

L'important est la proportion que représente l'échantillon par rapport au chiffre d'affaire. L'administration qu'elle soit fiscale ou TVA devra se faire une opinion s'il s'agit de fournitures publicitaires, ou si le bénéficiaire de ces échantillons pourrait les revendre. Tout est question de proportion et de logique

Jipy · 2005-01-20 22:46:59

Donc il y a lieu d'établir un bordereau de prélèvement tel que visé à l'article 4 de l'arrêté royal n°1 pour l'assimilation de cette livraison de bien reprise à l'article 12, par.1, 2° du code TVA. C'est l'équivalent d'une facture interne pour laquelle la TVA est payée via le facturier de sortie et le même document est inscrit dans le journal des entrées. La TVA peut être déduite s'il s'agit d'échantillons de faible valeur. La valeur à inscrite sur ce document est le prix d’achat du bien ou le montant du coût de revient de l’échantillon décrit à l’article 33, 1° du code TVA.

Eglantine · 2005-01-26 16:17:43

un copié/collé du manuel T.V.A. version 2002 concernant les échantillons.
Attention chaque mot à son importance...

Numéro 348

Distribution gratuite d'échantillons.

La distribution gratuite d'échantillons que fait une firme, à titre publicitaire, en vue de faire connaître et apprécier le produit qu'elle fabrique ou qu'elle vend, permet la déduction de la taxe grevant la fabrication ou l'achat desdits échantillons, lorsque leur coût est admis en frais généraux par l'Administration des Contributions directes. Elle ne donne lieu, ni à révision de la déduction, ni à taxation au titre de prélèvement, puisque l'article 12, § 1er, 2°, du Code exclut expressément les échantillons commerciaux de l'application de cette disposition.

L'échantillon doit être de la nature des produits fabriqués ou vendus. Il ne doit pas nécessairement comporter un conditionnement particulier ni porter la mention expresse "échantillon". Mais il va de soi que l'assujetti qui le distribue doit se réserver la preuve, à la satisfaction de l'administration, que les biens écoulés à ce titre ne l'ont pas été dans des conditions rendant la taxe exigible (Code, art. 64, § 1er). Notamment, pour les échantillons qui revêtent le même conditionnement que les produits normalement vendus, il convient de réclamer aux destinataires l'attestation de leur réception.

L'article 45, § 3, 2°, du Code ne permet cependant aucune déduction en ce qui concerne les boissons spiritueuses qui sont offertes en dégustation ou à titre d'échantillon (v. n° 345).

Un conseil : faire de FISCONET son "livre de chevet".
Sans garantie ni engagement as usual.

Eglantine · 2005-01-26 16:20:57

Suite : le Manuel évoque aussi (ailleurs) le régime des cadeaux de faible valeur qui se distinguent des "échantillons" par le fait qu'ils ne sont pas de même nature que les produits vendus ou fabriqués par l'assujetti.

La T.V.A. est pleine de nuances... elle n'est pas féminine pour rien...