tva véhicule

Sissi · 2005-04-30 22:19:34

Bonjour,

j'aimerais savoir ce qu'il en est exactement à propos de la récupération de la tva sur les véhicules.
Je me pose trois questions:

- peut-on dire qu'il existe trois types de véhicules:

"utilitaire" (apparamment, l'administration tva ne reconnaitrait plus ce terme mais bon...), mixte et particulier ?

- Si un véhicule est considéré comme "utilitaire" peut-il quand même y avoir une utilisation mixte (professionnelle et privée)?

-quid de la récupération de la TVA concernant les frais inhérents à l'utilisation de ces véhicules ?

Rem.: j'ai consulté fisconet (sur le site du ministère des finances) mais n'ai pas trouvé de réponses complètes à mes questions

J'espère que mes questions sont assez claires.

Je vous remercie d'avance pour vos réponses.

Lethum · 2005-04-30 22:31:32

Sissi · 2005-04-30 23:09:18

Lethum, je vous remercie d'avoir été si prompt à me répondre.

Sissi · 2005-05-01 00:19:05

J'aurais encore une petite question à poser:

Dans le cas d'une comptabilité simplifiée d'un assujetti, la partie de la tva qui ne serait pas déductible lors de l'achat d'un véhicule (non "utilitaire") sera comptabilisée comment ?
et pour la tva sur les frais d'utilisation ?

Merci

Sissi · 2005-05-02 10:43:36

Merci Monsieur Hürner,

Bien que je n'aie pas trouver réponse à toutes mes questions, la lecture de cet arrêt m'a été d'une grande aide.

Tout aussi respectueusement

Sissi

#1 2005-04-30 22:19:34

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#2 2005-04-30 22:31:32

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#5 2005-05-02 10:43:36

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