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#1 2005-12-10 20:05:45
- pitchoun78
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Re : tva voiture indépendant->particulier
Bonsoir!
voici ma question:
un indépendant (élagueur)veut vendre un 4x4.
Il veut cesser son activité.
Il me dit qu'il doit encore de l'argent à la tva ou en repercevoir. je ne sais
plus
Selon son argumentation, il me dit qu'il est donc préférable qu'il vende sa 4x4 à
un indépendant. Je n'en comprend pas la raison par rapport à son explication de
tva ....?
Bref il me dit que il veut vendre son véhicule 4000 euros à un indépendant ou 3750
à un particulier.
Indépendant (élagueur) à indépendant (élagueur par ex) pour moi la vente doit se
faire tvac je suppose.
Indépendant à particulier: htva je suppose.
concernant l'origine de la voiture: un des propriétaires était particulier, un
autre indépendant élagueur, l'indépendant élagueur actuel est le vendeur.
Bref, d'après ce que j'avais lu cette histoire de tva dépendait de l'origine de la
voiture (si passée par particuliers ou indépendants).
Mais là je ne sais plus que penser de cette affaire!
Alors si vous avez des idées, je suis preneur!
????est-ce donc comme il à l'air de le prétendre plus avantageux pour lui de
vendre son 4x4 à un indépendant qu'à un particulier???? et pourquoi
un SUPER grand merci d'avance aux spécialistes que vs êtes
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#2 2005-12-10 20:27:19
- Frans
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Re : tva voiture indépendant->particulier
Il doit vendre avec de la TVA quel que soit l'acheteur(indép ou particulier), lui est in dépendant donc il vends en calculant de la TVA
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#3 2005-12-10 20:30:38
- pitchoun78
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Re : tva voiture indépendant->particulier
merci de ta réponse!
donc l'origine de la voiture (anciens proprios n'ont rien à voir ds l'histoire?
selon toi, qu'est ce qui le ferait pencher de vendre à un indépendant plutot qu'à un particulier?
merci et à +
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#4 2005-12-10 21:43:47
- pitchoun78
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Re : tva voiture indépendant->particulier
merci pour ta contribution.
je comprend tout à fait qu'il puisse vendre le véhicule plus cher à une indépendant q'à un particulier sous prétexte que l'indépendant récupère la tva à l'inverse du particulier.
effectivement un véhicule a 121 euros tvac
- coute 121 euros au particulier
- coute 100 euros (21 euros de tva récup)à l'indépendant (.....sans compter que le véhicule est une charge professionnelle)
donc comme vs le disiez il peut se permettre de vendre le véhicule
121 euro tvac au particulier
121 euros htva au pro (celui-ci récupérant la tva de tt façon)
le seul hic c'est que lui m'expliquait y trouver un avantage tt autre de tva qu'il avait encore à payer ou récupérer ... c'était confus (est-ce que le fait que la tva vs doit plus d'argent que vs ne leur en devez en fin d'activité est pénalisant pour l'indépendant dont il est question ici?)
de plus il me propose un prix (tvac, enfin maintenant je doute ;-).. pour le véhicule
- de 3750 euros pour un particulier
- de 4000 euros pour un pro
Bref, je suis dubitatif et ne comprends tjs pas son raisonnement
A+
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#5 2005-12-11 14:49:42
- pitchoun78
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Re : tva voiture indépendant->particulier
Tout à fait, c'est ce que je comptais RE-faire. (je l'avais déjà fait, à plusieures reprises, mais j'ai pas capté...donc par débit je n'ai pus insisté de suite)
Je posais néanmoins la question sur ce forum pour pouvoir être sur de mon côté d'avoir une vue d'ensemble du problême ... et de pouvoir lui expliquer que il n'y perdait pas forcément à me revendre sa voiture à moi particulier plutot qu'a un indépendant
Je téléphonerai également demain à la tva pour avoir une réponse écrite de leur part. Preuve écrite qui je l'espère parviendra à convaincre ce vendeur indépendant.(qui à mon avis confond plusieures notions...)
de tte façon je vs tiens au courant
merci pour les réponses
A+
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#6 2005-12-14 15:47:18
- Fiscus
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- Messages : 764
Re : tva voiture indépendant->particulier
La TVA est une taxe qui est perçue sur le consommateur. Le vendeur lui ne fait que prélever l'argent et le reverser à l'Etat.
Point de vue du vendeur, il n'y aucun avantage. Il faut voir à combien il veut le vendre car il va devori intégrer cela dans ces revenus taxables à l'IPP ou à l'ISOC
Un contrôle TVA ne doit pas être méchant ou laxiste, il doit être juste.
J'ai pas la science infuse, je répond suivant ma vision de la problématique, parfois j'ai la tête ailleurs mais j'essaye de toujours répondre à une question posée.
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