Examinez les statuts de votre ASBL pour savoir ce que vous devez faire des fonds.
Logiquement, ils doivent servir à financer les activités de l'ASBL et ne sont certainement pas un bénéfice.
Les ASBL ne peuvent pas faire de bénéfices sous peine de se voir imposer à l'impôt des sociétés.
Leurs "bénéfices" c'est leur patrimoine.

Je suppose que la question devait être posée dans le cadre des TFE, etc.

La réaction de Cartésien quoique logique pourrait induire notre lecteur dans un dilemne.

Comme Gorky le souligne, la trésorerie fait partie de la vie de l'ASBL.

La réponse naît de la question.

Même si vous êtes une petite ASBL avec une simple comptabilité Recettes-dépenses, comment allez-voous payer un achat chez un fournisseur ?
Commander puis demander une cotisation aux membres ?
Non, vous prélevez ce qu'il faut dans la trésorerie ...

Vous faites naturellement toujours attention à ce que la caisse soit remplie à suffisance.

L'excédent des recettes sur les dépenses se traduit par un terme impropre "Bénéfice à reporter" mais très clair pour tout qui a fait un peu de comptabilité.

Ce sont des moyens qui sont tout simplement reportés pour poursuivre le but assigné.

Enfin, être en perte pour une ASBL ne devrait, à mon avis, n'être qu'une situation de comptabilité élaborée (Activation de biens amortissables, ... d'où amortissements sans décaissement, etc.) puisqu'il faudrait augmenter les cotisations ultérieures ou réduire le train de vie futur.

Petit éclaicissement:
Je suis délégué syndical (tout neuf!) ds ma boîte, une ASBL d'environ 460 travailleurs; une nouvelle convention d'entreprise doit être conclue pour rentrer en vigueur en 2006. Mon ets a fait, en 2004, un bénéfice d'exploitation d'environ 90.000euros, avec des valeurs disponibles d'environ 11 millions d'euros et un bénéfice à reporter d'environ 15 millions d'euros...

Mon raisonnement est le suivant: suis-je en mesure de revendiquer un "plus" pour les travailleurs (chèques repas, chèques cadeaux, assurance hospitalisation, épargne pension...), et ce "plus" peut-il être financé en partie (faut pas non plus pousser!) sur fonds propres, à partir des valeurs disponibles et du bénéfice à reporter, tout deux, me semble-t-il, assez importants???

:comprends_po:

En lisant votre post, je reviens à mon TFE.
Pourriez-vous expliquez plus largement cette hypothèse puisque je cherche un cas pratique qui pourrait aboutire à une requalification d'une ASBL à l'ISOC
Merci
bav

J'appuie la position de Gorky en affirmant qu'une asbl puisse réaliser des bénéfices...

D'ailleurs, autant la loi de 1921 (telle que modifiée en 2002) que le CIR autorise les asbl à réaliser des opérations de caractère lucratif accessoires à leur activité désintéressée et ce, afin de pouvoir répondre financièrement à leurs besoins nécessaires à la réalisation de leur objet social.

Un exemple? Très simple: une fête annuelle organisée pour renflouer les caisses... Cette activité est autorisée tant par la loi de 21 que le CIR. Cette activité ne génère-t-elle pas de bénéfice? A savoir une différence entre le prix de la bière à l'achat et le prix de revente?

Qui oserait répondre 'non' ?

Au delà des considérations sur la qualification (bénéfice, boni...), je dois dire que certaines réflexion me laisse perplexe..

Comment une asbl ferait-elle pour réaliser son objet social (promotion du sport auprès des jeunes, etc...) si elle ne réalise pas, quelque soit le nom donné, des opérations lui permettant de dégager des fonds lui permettant de réaliser cet objet social.

dans l'exemple que tu donnes Hittiche, l'asbl a bien effectué des opérations (organisations de souper etc..) qui ont dégagé des fonds permettant d'acheter équipements, ballons, etc...

Qu'on appelle ça bénéfice, ou profits, ou boni, revient au même sur le fonds....

Pour moi, une asbl peut réaliser des bénéfices, mais elle doit affecter ces bénéfices à la réalisation de son objet social (pas de distribution donc...)

Sans ça, je ne vois pas pourquoi il y aurait autant d'asbl en belgique...

maintenant, la requalification à l'isoc est à mon avis dépendante de plusieurs facteurs : enrichissement anormal de certains membres de l'asbl, bénéfice anormal, activité non compatible avec les statuts de l'asbl, ou avec les statuts d'une asbl en général, etc...

Je confirme la position de Casta et Neron: l'assujetissement à l'ISOC est la règle si l'ASBL se livre à une exploitation ou à des opérations de caractère lucratif.

Il suffit pour s'en convaincre de lire conjointement les articles 2, §2, 1° 179 et 220, 3° du CIR 92.  A titre d'illustration, voir la QP 557 du 11/01/01.

Il ne faut pas confondre le "niveau" fiscal et d'autres "niveau"...

8)

kissa, je ne vois absolument pas ce que la TVA et/ou son exemption vienne faire là dedans et je ne me souviens pas en avoir parlé.
je veux simplement dire qu'une asbl, par définition, n'a pas pour but de faire du profit (lucre).
cela n'empêche qu'elle peut (et c'est même hautement souhaitable) avoir un excédent de recettes sur ses dépense pour réaliser son objectif et même avoir une trésorerie importante.
mais je refuse de considérer cet excédent comme un bénéfice.
personnellement, je préfère utiliser l'expression "écart favorable des produits sur les charges".