LBRP 2018

#1 2006-04-22 19:08:51

Almoradi
Membre
Inscription : 2005-06-13
Messages : 321

Re : Vente de voiture à sa société

Bonjour,

Un dirigeant d'entreprise d'une SA va vendre sa voiture à sa société afin d'apurer en partie son compte courrant.

1) Doit-il facturer avec TVA ?
2) La société peut-elle directement apurer la facture via son compte courrant ou est-il préférable que la société paie la facture et que le dirigeant d'entreprise reverse l'argent sur le compte bancaire de la société ??
3) Comment peut-il calculer l'avantage en nature ?
4) Quel compte utiliser pour la comptabilisation de l'avantage en nature ?


Merci pour vos réponses

Hors ligne

#2 2006-04-23 06:43:13

CGC
Membre
Lieu : CHARLEROI
Inscription : 2005-07-09
Messages : 306

Re : Vente de voiture à sa société

1- TVA si le dirigeant est asujetti
2- à mon avis si le dirigeant indique paiement par "conpensation via mon compte courant en votre entreprise " cela pourrait se faire directement - la 2émé option me paraît également correcte .
3- l avantage en nature se calcule par 5000 km /année x le taux relatif à la puissance fiscale du véhicule
4-618xxx avantage en nature véhicule
   744xxx  avantage nature véhicule
   45xxx  tva à payer sur atn

   ou établir facture au dirigeant et paiement par virement ,il faut alors crée un compte de facturation ATN VOITURE en 70

attention pour la revente il faut voir si société récente  - 2 ans
quasi apport d un  reviseur d'entreprise
sauf eereur ou omission
bonne journée  cg


CGC

Hors ligne

#3 2006-04-23 18:43:11

Almoradi
Membre
Inscription : 2005-06-13
Messages : 321

Re : Vente de voiture à sa société

b

Hors ligne

Pied de page des forums