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#1 2008-01-22 10:06:23
- ZUT
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Re : Vente véhicule hors UE
Un assujetti veut vendre un véhicule hors UE (pays de l'esthors union).
Comment faut-il procéder?
Le temps n'est jamais perdu s'il est donné aux autres.
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#2 2008-01-23 03:19:32
- michaeld
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Re : Vente véhicule hors UE
Salut,
Soit, il facture avec 21%.
Soit, il facture avec o% s'il peut prouver que le bien a quitter l'UE.
Je conseillerais : facturer à 21% et rembourser la TVA quand on a la preuve de l'exportation.
MD
Quand on pose une question, on a l'air bête une fois. Si on ne pose pas la question, on reste bête toute sa vie.
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#3 2008-01-23 17:41:56
- ZUT
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Re : Vente véhicule hors UE
Merci michael pour ton avis.
J'ai opté pour la 2ème.
Le temps n'est jamais perdu s'il est donné aux autres.
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