#1 2007-09-26 22:50:21

graphanne

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Re : TVA

Bonjour,
Mon mari est indépendant assujetti. (journalisme, traduction, auteur....)
Il facture ses articles comme prestations + tva.
Il va devoir donner des conférences et/ou des cours d'art dramatique. Comment doit-il procéder pour la rémunération de ces prestations? Honoraires avec ou sans TVA?
Merci
graphanne

kissa

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Re : TVA

Vous n'êtes pas assez précise sur la nature des prestations pour juger de l'exemption.

Ex : conférencier pour compte de tiers : exemption, si pour compte propre pas d'exonération.

graphanne

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Re : TVA

merci. C'est effectivement pour le compte de tiers.
Bon WE