#1 2008-01-22 10:06:23

ZUT

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Re: Vente véhicule hors UE

Un assujetti veut vendre un véhicule hors UE (pays de l'esthors union).
Comment faut-il procéder?

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Le temps n'est jamais perdu s'il est donné aux autres.

michaeld

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Re: Vente véhicule hors UE

Salut,

Soit, il facture avec 21%.

Soit, il facture avec o% s'il peut prouver que le bien a quitter l'UE.

Je conseillerais : facturer à 21% et rembourser la TVA quand on a la preuve de l'exportation.

MD

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Quand on pose une question, on a l'air bête une fois.  Si on ne pose pas la question, on reste bête toute sa vie.

ZUT

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Re: Vente véhicule hors UE

Merci michael pour ton avis.

J'ai opté pour la 2ème.

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