#1 2008-12-01 22:13:00

arioch

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Re: tva non déductible

j'aurai voulu savoir si la tva est déductible pour les vêtements d'un représentant de commerce ainsi que la tva est elle déductible lorsque l'on offre un cadeau aux abonnés d'un périodique qui apporte d'autres lecteurs ?

COMPTALUX

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Re: tva non déductible

Vêtements non et non déductibles à l'IPP.

adeaux oui si valeur < 50€/client

michaeld

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Re: tva non déductible

Vêtements que l'on peut porter tous les jours : TVA 0% IMPOTS : 0%

Cadeaux :
Moins de 50 € -> TVA déductible IMPOTS : 50 %
Entre 50 € et 125 € -> TVA non déductible IMPOTS : 50 %
+ de € 125 € rien n'est déductible.

Attention : 5 cadeaux de 30 € à un même client = cadeau de 150 € donc non déductible.

Attention : les cadeaux peuvent être déduits à 100% à condition d'établir une fiche 281.
Mais, le client qui a reçu le cadeau ne sera probablement pas très heureux de payer des impôts sur un cadeau qu'il n'a pas demandé.

MD

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Quand on pose une question, on a l'air bête une fois.  Si on ne pose pas la question, on reste bête toute sa vie.

shottois

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Re: tva non déductible

Salut tout le monde !

Je ne suis pas tout à fait d'accord pour le cadeau !

Enfin, si. On est bien d'accord que les cadeaux d'affaire sont déductible à certaine conditions mais ... s'agit t'il d'un cadeau à un client ?

Un abonné à un magazine, reçoit de l'éditeur un gadget s'il fait abonner un nouveau lecteur.

Ne s'agirait il pas là d'un apport d'affaire ? L'abonné est 'rémunéré' pour sa prestation consistant à apporter un nouveau client à l'éditeur.

On est d'accord que l'apport d'affaire n'est pas taxable dans le chef de l'abonné initial qui n'effectue pas l'opération de manière habituelle dans le cadre d'une activité économique.

Mais dans ce cas particulier peut-on concevoir une déduction dans le chef de l'éditeur ? A mon sens non. Je crois qu'on avait rédigé une consultation à ce sujet il y a quelques années. Je vais essayer de remettre la main dessus.

Mes confrères ont ils un avis ?

Bonne soirée à tous !

S

michaeld

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Re: tva non déductible

Sorry, j'avais mal lu l'intitulé.

Effectivement, les gadgets 'offerts gratuitement' ne sont pas des cadeaux.  C'est un outil marketing qui fait partie du prix de revient de la  publication.

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