#1 2010-01-27 17:39:25

daktary

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Re : reprise-revente véhicule

Bonjour,
Je vous soumets les deux questions suivantes:

1/ Je suis indépendant assujetti à la TVA. J'ai acheté début 2002 un véhicule mixte utilisé à 100% professionnel, amortissable en 5 ans.
J'ai changé de véhicule début 2006 et j'ai gardé l'ancien pour usage privé. Après avis du bureau des contributions, j'ai annulé la déduction pour 2006 du premier véhicule (prélèvement?), et rien fait au niveau TVA.
J'ai encore les deux véhicules aujourd'hui, et je souhaiterais remplacer le plus vieux.
Comment m'y prendre pour la revente-reprise de ce véhicule?
Dois-je facturer le véhicule au marchand (autre que le concessionnaire où je souhaiterais acheter le nouveau) et à quel prix? (une prime à la reprise est offerte par le concessionnaire, doit-elle être considérée comme un bonus du prix de vente au marchand ou peut-elle être déduite de la facture du nouveau véhicule comme une remise?)

2/ Puis-je envisager d'utiliser deux véhicules à raison de 40 % professionnel chacun, pour un total de 80% de mes déplacements professionnels (mon épouse et moi-même utiliserions le véhicule adapté en fonction des besoins - remorque, longs trajets, ...)

Merci pour vos conseils éclairés.

Jojo

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Re : reprise-revente véhicule

Le passé et le futur proposés sont bien hors normes !
Je crois qu'il faut retourner plus profondément dans votre comptabilité de 2006 et dans vos contacts contrôle ipp - contrôle tva avant de répondre.

Je suis toujours très craintif devant la proposition de deux véhicules .... malgré les propos lénifiants tenus ici et là.

daktary

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Re : reprise-revente véhicule

Autant pour moi (comme quoi il est importatnt de garder des traces écrites de tout ce qu'on fait), en 2007 (soit avec un an de retard mais bon...) au niveau TVA pour mon véhicule de 2002 j'ai reversé 1/5 des 50% de la TVA d'achat (ok au niveau prélèvement?), et au niveau IPP en 2006, rien si ce n'est 0€ pour la dernière année d'amortissement.
Alors pour la reprise du véhicule aujourd'hui, pour la TVA, j'espère qu'il n'y a plus rien à payer (quoi que, si la valeur de revente dépasse le 1/5 du prix d'achat?). Mais pour les IPP????