asbl

bouledouate · 2004-08-12 12:23:01

Voilà,
je recherche l'art 44$8.2 du code de tva car j'aimerais savoir quand il faut facturer de la tva à une asbl.:D
En effet,sur des prestation de services,il y a de la tva alors que sur les notes de frais pas ou l'inverse,j'aimerais donc comprender quaznd on doit mettre de la tva et quand on ne dois pas.:s
Si c'est trop confu,excusez moi mais j'essaye d'être claire.#ko#
Merci d'avance

f · 2004-08-12 12:46:42

vous essayez d'être clair(e) bouledouate ... mais je ne comprends pas votre question :}
Que cherchez-vous exactement comme info, car l'article que vous mentionnez n'existe pas ... (le 44 existe bel et bien mais si "$8.2" signifie, §8.2, cela n'existe pas.
De plus, "quand il faut facturer de la tva à une asbl" ... n'a sans doute rien à voir avec cet article.
Merci de préciser si vous le souhaitez.

Radwolf · 2004-08-12 12:49:50

gorky · 2004-08-12 12:52:11

Bouledouate,

D'après ce que j'ai compris vous recherchez de savoir quand faut il facturer avec TVA à une asbl. Je pense que cela ne concerne pas le "factureur" en effet si vous êtes assujeti normal à la TVA et que vous facturer un service qui est soumis à la TVA, il faudra facturer la TVA.
C'est dans le chez de l'ASLB qu'elle pourra ou non récupérer la TVA.

Es ce cela que vous cherchiez ?

Bien à vous.

Gorky

lillystrong · 2004-08-12 14:03:23

une asbl (si elle n'est pas assujettie), peut être considérée comme "un particulier"

de toute facon, c'est elle qui se soucie de la facon de l'encoer, pour vous, la manière de rédiger la facture est la même en principe que ce soit une asbl ou pas

ycare · 2004-08-13 15:44:34

En tant que responsable de la comptabilité dans une asbl, et si j'ai bien compris votre question, il vous suffit de facturez avec la tva sans vous occuper de rien d'autre ! :-)

bouledouate · 2004-08-13 17:24:33

non,l'asbl est assujettie mais dans certain cas,on lui facture avec tva pour des perstations de services et dans d'autre cas comme les notes de frais,c'est ss tva.PQ???
pour l'article 44,c'est le paragraphe 8.2 ou 2.8, je ne sais plus exactment.
enfin bon,si pêrsonne ne comprend ma question,ce n'est pas grave,je me débrouillerai autrement