TVA et e-commerce

eliott · 2011-07-26 20:39:40

Bonjour,

C'est la première fois que j'écris sur ce forum. J'ai déjà un peu cherché dans les messages anciens mais n'ai pas trouvé de réponse à ma question, donc je me permets de vous exposer mon cas (qui n'est pas des plus simples!)

Nous avons une société à Dubaï (où l'on ne paie pas de TVA) et on envisage d'ouvrir un e-commerce pour l'Europe. D'où mon casse-tête par rapport à la tva (nous sommes 2 belges, dont une qui habite à Dubaï et l'autre en Belgique, ce qui explique que la société est à Dubaï).

- Nos produits partiront de Dubaï et entreront en France (où ils seront stockés) -> à l'entrée de nos marchandises en France, on paie la TVA française sur le prix de vente total de nos produits? correct?

- Un client de l'UE commande. Son colis part donc de France pour être acheminés vers le pays du client -> le client nous paie le produit TVA française comprise?

- Nous vendons également à des boutiques physiques qui distribuent nos produits (dans l'UE) et qui possèdent donc un numéro de TVA -> doit-on également leur faire pays la TVA française? peut-on leur faire payer HTVA? doit-on leur faire payer la TVA de leur pays pour qu'ils puissent la récupérer?

D'avance, un tout grand merci!

Caroline

mguet · 2011-07-27 17:18:05

Bonjour,

première remarque: vous êtes sur un site Belge.

Pour vous répondre rapidement:

- vous devrez acquiter droit de douanes et TVA à l'importation sur la valeur d'achat des biens + cout du transport et assurance. Taux normal en France: 19,6%.

- votre société nétant pas établie en UE, vous avez l'obligation de désigner un représentant fiscal pour la TVA.

- vente à des particuliers: TVA française jusqu'à atteinte des seuils de CA des différents pays de destination dans les 27 pays de l'UE.

- ventes à des identifiés à la TVA: pas de TVA mais mentions différentes en cas de ventes en France ou en UE.

Bonne chance.

#1 2011-07-26 20:39:40

Re: TVA et e-commerce

#2 2011-07-27 17:18:05

Re: TVA et e-commerce

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