Choix de l'assujetti

Tops1994 · 2015-11-08 23:53:43

Bonjour à tous,
pardonnez-moi pour cette question vraiment pas trop intelligente mais je suis un novice et je me trompe toujours dans le choix de l'assujetti (ordinaire,exonéré,mixte,partiel,non assujetti) notamment si c'est un assujetti ordinaire ou exonéré. P.ex pour une société de leasing je saurais pas dire quoi. Pouvez-vous me donner des conseils comment je pourrais toujours faire le bon choix car j'ai vraiment des difficultés et ca c'est la base.
Merci à l'avance

Jojo · 2015-11-09 09:33:37

C'est effectivement une petite catastrophe si vous ne comprenez pas ces notions !
Je vous suggère de travailler à l'envers !
Tout le monde est un assujetti ordinaire SAUF SI ...
Il faut naturellement avoir - C'est malheureusement ou heureusement le strict minimum ! - le code de la TVA à portée de la main ET - C'est tout aussi important ! - il faut le lire.

Donc vous lisez le début du code et vous revenez ...

Pour votre société de leasing, pourquoi voudriez-vous que ce soit autre chose qu'un assujetti ordinaire ???

Tops1994 · 2015-11-09 13:08:34

Je ne sais pas l'expliquer mais pour moi ca pourrait aussi être un assujetti exonéré

Tops1994 · 2015-11-09 13:41:06

Ou peut-être encore un exemple: le théâtre belge est un assujetti exonéré mais moi je dirais plutôt ordinaire car ils vendent des tickets avec TVA non? (je peux me tromper bien sûr)

Jojo · 2015-11-10 10:18:52

Leasing
Si vous ne savez pas expliquer votre pensée, on tourne en rond ! Il y a la loi et pas seulement les 'Je pense que ...' ou les 'Je crois que ...' Nous ne sommes pas dans les matières religieuses ....
Théâtre
Où êtes-vous allé chercher cela ?
Comme je l'ai écrit, le MINIMUM est d'avoir le code ET de le lire !!!

#1 2015-11-08 23:53:43

Choix de l'assujetti

#2 2015-11-09 09:33:37

Re: Choix de l'assujetti

#3 2015-11-09 13:08:34

Re: Choix de l'assujetti

#4 2015-11-09 13:41:06

Re: Choix de l'assujetti

#5 2015-11-10 10:18:52

Re: Choix de l'assujetti

Forum footer