Vente d'une voiture

Viche · 2018-07-01 19:02:28

Bonjour,

Question qui va certainement m'être posée à mon examen
Pourriez vous m'aider a résoudre cette question svp ?

"En 2018, un assujetti revend une voiture à un particulier 10.000 euros TVAC, acquise en 2013 pour 40.000 euros HTVA, utilisée de manière mixte. On a appliqué la méthode de déduction forfaitaire.
Déterminer le montant de la TVA à payer sur la vente + Grilles TVA + détail du calcul"

Jojo · 2018-07-02 09:53:22

Nous ne résolvons JAMAIS les problèmes scolaires à la place des élèves par respect pour le travail des professeurs.
PROPOSEZ et justifiez vos choix ...
Un bon samaritain passera peut-être sur le site pour vous dire si vous êtes ou non sur la bonne piste !!!

Viche · 2018-07-02 20:09:12

Bonjour Jojo,

Je ne comprends pas votre réaction quand vous dites que vous ne résolvez jamais les problèmes scolaires.
Un forum est pour moi un espace de discussion, questions réponses...

De plus, vous parlez de respect des professeurs... Pensez vous qu'il en ai eu pour moi quand mon droit était de voir mon examen avec lui après les résultats afin de mieux comprendre mes erreurs et qu'il a refusé ? Dois je aussi vous dire que des points n'ont pas été comptabilisés et quand je demande rectification, je n'ai pas de réponse...

Peut on encore parler de respect quand on me pose des questions qui ne sont pas matière dans le syllabus ni vu en cours...?

Tout ça pour vous dire que c'est extrêmement difficile pour moi en cette dernière année, je ne peux compter que sur moi même, je pensais pouvoir trouver une aide sur un forum.

Ne voyez aucune attaque personnelle, ce n'est que mon ressenti.

Néanmoins, sur vos conseils, je propose quand même ma solution pour si un bon samaritain passait par là...Voir si c'est correct...

"Achat en 2013 : 40.000 + 8400 TVA
Déduction : 8400*35% = 2940

Vente en 2018 : 10.000 TVAC = (8264,46 HTVA + 1735,54 TVA)
Base d’imposition : 8264,46 * 50% = 4132,23 * 0.21 = 867,77 TVA

Vente = 8264,46 + 867,77 = 9132,23

(00) 4132,23
(03) 4132,23
(54) 867,77

Révision : 8400 * 5/5 * 15% (50%-35%) (62)

RDACPT · 2018-07-02 21:55:36

Votre réponse n'est pas correcte; voyez la Circulaire AGFisc n° 36/2015 (E.T. 119.650) du 23.11.2015, n° 2.5.3.1)

Viche · 2018-07-03 21:14:52

"L'article 45, § 1er quinquies, du Code, dispose qu'un assujetti ne peut déduire la TVA grevant les biens
d'investissement soumis à révision dans la mesure où il les utilise pour ses besoins privés, ceux de son personnel
ou, plus généralement, à des fins étrangères à son activité économique.

Etant donné que la nouvelle disposition permet, d'une manière générale, une déduction plus adéquate et
compte tenu des principes de neutralité fiscale et de proportionnalité, l'administration admet qu'en cas de (re)vente d'un moyen de transport visé à l'article 45, § 2, alinéa 1er, du Code, la TVA ne soit calculée que sur la
moitié du montant réclamé, sans distinguer selon que la déduction a initialement été limitée par l'article 45, §1er
ou § 1er quinquies, ou par l'article 45, § 2, alinéa 1er, du Code"

ok mais qu'es ce qui n'est pas correct dans ma résolution ?

Viche · 2018-07-03 21:44:27

Achat en 2013 : 40.000 + 8400 TVA
Déduction : 8400 * 35% * 50%

Vente en 2018 : 10.000 TVAC = (8264,46 HTVA + 1735,54 TVA)
Base d’imposition : 8264.46 * 35% * 50% = 1446,28
TVA due = 1446,28 * 0.21 = 303,72

Pas de révisions

Es ce correct ?

Viche · 2018-07-03 21:47:08

Grille 00 = 4132,23
Grille 03 = 4132,23
Grille 54 = 303,72

RDACPT · 2018-07-03 22:01:47

Votre calcul de la TVA n'est pas correct. En effet, le montant de 10.000,00 € est un montant TVA comprise dont 50% sont un montant hors TVA.
Vous devez donc procéder autrement pour calculer le montant de la case 03 et celui de la case 54

Dernière modification par RDACPT (2018-07-04 18:24:20)

Viche · 2018-07-04 17:56:15

Puis je vous demander d'être plus clair, j'ai vraiment du mal avec cette question qui va m'être posé à l'orale de seconde session :(
Ça me stresse, je ne comprend pas...Je ne tiens pas a rater mon examen, c'est ma dernière année.

J'ai procédé de la même manière que l'exemple de mon syllabus que voici:

Achat en 2013, 40.000 + 8400 tva (forfait 35%)
Vente en 2016 à un particulier 25.000 htva

La réponse dans le syllabus est la suivante:
Déduction 2013 = 8400*35%*50% = 1470
Vente en 2016:
Base d'imposition = 25.000*35%*50%
TVA due = 918,75
Pas de révision.

Je ne vois pas ou est l'erreur dans ma réponse.

Merci pour votre aide...

RDACPT · 2018-07-04 18:28:29

Vos deux exemples sont de nature totalement différentes. En effet dans le premier exemple vous partez d'un prix de vente TVA comprise alors que votre second exemple part d'un prix de vente hors TVA.
D'autre part la réponse de votre second exemple ne me semble pas correcte.

Jojo · 2018-07-05 08:21:38

Je vais vous donner un premier élément de réponse pour votre premier exemple : la TVA due est de 684,68 € au départ d'une hypothèse de vente TTC de 10.000,00 €.