#1 2019-04-26 07:53:28

BlackPen

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comparaison activité complémentaire vs activité principale

dans le cadre de mon tfe, je suis à la recherche de comment calculer le pourcentage professionnel du bâtiment.
en fait, j'ai imaginé que l'indépendant utilisait une pièce de la maison comme bureau, la garage comme endroit de stockage et une partie de la cave comme endroit de démonstration.
mais qu'elle est le pourcentage attribué dans le cadastre aux parties habitables et aux non-habitables ?
pourcentage n'est pê pas le bon terme  :s
je vous remercie de votre aide.

une bonne fin de dimanche.

Black Pen

archimede1209

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Re : comparaison activité complémentaire vs activité principale

tout dépend de quoi vous parlez.

Vous parlez du %tage professionnel du bâtiment lui-même, ou vous parlez du %tage professionnel des frais lié au bâtiment ?

Si vous parlez du bâtiment, le %tage professionnel se calcule sur base du volume (et pas de la superficie) des pièces, pondérées par des coefficients (par exemple, une cave de 30 m3 n'a pas la même valeur qu'une chambre de 30m3 : les finitions ne sont pas les mêmes : la chambre est par exemple carrelée, les murs sont plafonnés, etc..., ce qui ne sera pas le cas d'une cave).

Si vous parlez du %tage professionnel des frais lié au bâtiment, ils doivent être évalué par vous (et vous devez pouvoir les justifier lors d'un contrôle). Toute une série de critères rentreront en compte : superficie des pièces, mais aussi activité exercée, composition familiale, etc...)

Exemple : Les frais de chauffage : la pièce servant de bureau fait 15 m2, la superficie de la maison fait 150 m2, il ne suffit pas de faire un prorata (15/150 = 10% de frais de chauffage sont professionnel). Combien de temps passez vous dans votre bureau ? 1h/j, 8h/j ? Vous avez des enfants ou non ? vous êtes en couple ou non ? etc...

Si vous êtes en couple, avec 3 enfants, vous n'aurez pas le même %tage professionnel que si vous êtes célibataire sans enfant. De même si vous exercez une activité de chez vous, ou si votre bureau ne vous sert que 3 ou 4 h/semaine pour faire vos papiers.

Pour résumer : vous construisez un bâtiment, dont une partie sera à usage professionnel : vous devez :

1 - Calculer le volume du bâtiment
2 - Calculer le volume des pièces affectées à un usage professionnel (éventuellement un usage mixte)
3 / Pondérer le volume des pièces en utilisant des coefficients correctif (par exemple, une cave représente 60% du prix d'une pièce de vie de même volume)
4 / Calculer ensuite le %tage professionnel en tenant compte de la podération effectuée

Pour la déduction des frais professionnel liés au bâtiment (chauffage, électricité, eaux, internet, etc...), vous devez :

Déterminez un %tage professionnel pour chaque type de frais, en fonction de différents critères tels que composition familiale, type d'activité exercée, temps passé dans les pièces professionnelles / temps passée dans les autres pièces, etc...

Notez bien la façon dont vous avez établi vos %tage professionnel, ils vous seront demandé lors d'un contrôle.

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