retenue avantage en nature voiture!!!!

gauthier · 2004-09-27 14:57:16

J'ai une petite question bête mais je me permet de vous la poser pcq mon boss veux être vraiment certaindonc:

lorsque l'on ocrtoit un avantage en nat. voit. a un de ses employers, on lui retient une sommes sur son salaires mensuelle qui servira a payer son impôt sur ce dit avantage, sur cette retenue y a t'il une quelquonque implication en matière de tva????? ( selon moi non mais c ce qui est appliquer dans la société ou je travail a l'heure actuelle)

petit exemple chiffrée pour plus de clareté: sur 121 eur de retenue sur salaire pour av. nat. voit. 21 eur sont revercer a la tva.

il ya t'il des texte de loi ou je peux me référer pour ce sujet épineux???

merci a tous d'avoir passée un peu de temps a me lire!!

a très bientôt

Jojo · 2004-11-02 14:33:35

Il y a obligation d'appliquer la TVA sur l'avantage en nature auto et de la verser au fisc !!!

Riri · 2004-11-02 19:55:06

Je tiens à préciser qu'il n'y a pas d'obligation de retenir une somme sur le salaire de l'employé. Dans ce cas ATN taxé dans le chef de l'employé.

Si telle retenue est effectuée il n'y aura pas d'avantage en nature dans le chef de l'employé.

Au niveau TVA, je pense que la quote-part retenue est assimilable à la facturation de l'avantage en nature. Il convient dès lors d'additionner tous les prélèvements sur l'année. Ces prélèvements sont calculés TVAC . Il reste à extraire la TVA soit X / 1,21 x 0,21.

A confirmer...

Jipy · 2004-11-03 09:27:55

En matière de TVA, le fait que le montant de l’avantage soit repris sur la fiche de salaire importe peu.
Il y a obligation d’établir un document (anciennement appelé : « bordereau de prélèvement de services ») (article 3 de l’AR n° 1 CTVA) chaque mois (Article 4 de l’ AR n°1 CTVA) en fonction des avantages de toute nature constatés ou attribués sur les investissements (entre autres) (Article 19, paragraphe 1, CTVA) et ce document est assimilé à une facture de sortie (avec toutes les mentions obligatoires – Article 5 de l’AR n°1 CTVA) sur laquelle la TVA est due (Article 14, paragraphe 2, 2° de l’ AR n°1 CTVA, modifié par l'article 11, 1°, de l'AR du 16 février 2004, avec effet au 01 janvier 2004).
Une inscription adéquate dans la déclaration périodique s’impose.
Une régularisation n’est donc pas possible sauf de manière irrégulière pour les assujettis qui oublient cette obligation.
L’administration accepte que le calcul de l’avantage, pour les véhicules mixtes, soit effectué de la manière suivante :
Avantage TVAC / 1,0855 = Avantage hors TVA.
La TVA à reprendre sur le bordereau correspond à la différence entre les deux sommes.
Exemple :
Utilisation à titre privé de 5.000 kms par an soit 416,67 kms par mois d’un véhicule de 11 CV = 416,67 * 0,321 soit 133,75 € par mois.
La facture reprendra donc comme détail de l’avantage :
133,75 / 1,0855 = 123,22 € hors TVA
TVA due = 133,75 – 123, 22 = 10,53 €

Total TVAC = 133,75 €
Base TVA 0 % = 73,08 €
Base TVA 21% = 50,14 €
TVA due = 10,53 €

Riri · 2004-11-03 16:45:45

Jipy,

Es-tu certain qu'à partir du moment où tu établis un document correspondant à une facture de sortie la TVA se calcule comme tu le proposes soit Montant TVAC x 0.0787.

Je pensais que si une facture était établie il fallait calculer la TVA en-dedans : soit Montant TVAC/1.21 x 1.21

Je pensais que ton système n'était valable que pour un avantage en nature forfaitaire non remboursé.

Quelqu'un peut il confirmer ???

Jipy · 2004-11-08 08:47:27

Il s'agit bien d'un "avantage en nature forfaitaire non remboursé" dans mon post.
Ce que j'explique est la manière dont l'assujetti doit déclarer cet avantage de toute nature dans ses livres et dans sa déclaration périodique.

Jipy · 2004-11-09 00:32:13

Je dois avoir perdu le fil car pour moi un avantage c'est quand on ne paie pas.
Si, dans l'exemple de Casta, on retient 121 sur le net il n'y a aucun avantage étant donné que l'on a payé le montant de la quotité privée de 121.

Lethum · 2004-11-09 09:16:28

A mon avis Casta à raison. Dans le cas du calcul avec ATN (pour la retenue du précompte), le net est de 350 (brut-PP) + 121 d'avantage = 471 réel. Sans l'Atn, le net est de 375, soit une différence de 121-25Pr.prof. = 96 euros.

Lethum.

Jojo · 2004-11-09 09:55:02

Non Jipy !

Le processus est le suivant

Rémunération brute
Déduction de la cotisation ONSS personnelle
Normalement le solde devient l'imposable
Mais il faut y ajouter l'avantage en nature (uniquement pour le calcul)
Déduction du précompte professionnel sur l'imposable MAJORE
Ici deux voies pour expliquer
SOIT on déduit le précompte de l'imposable et on arrive au net
SOIT on déduit le précompte de l'imposable MAJORE et on arrive au semi-net puisqu'il faut encore ANNULER l'addition basique de l'avantage
Annulation de l'avantage pour arriver au net

Pour rappel, seule cette deuxième solution est correcte puisqu'il faut faire apparaître quelque part pourquoi le précompte professionnel est plus important.