TVA sur NDC service intracom

Sylvain · 2005-01-18 17:54:38

Bonjour,

J'ai un cas peu courrant dans mon activité, je çois une note de crédit sur des services intracommunautaires.

Comment doi-je la traité dans la déclaration?

Je suppose : 84 : BI
86 : -BI ( sauf si < 0 sinon report sur déclaration suivant
63 : TVA
64 : TVA

quelqu'un peut-il me confirmer cette proposition ou me corriger.:comprends_po:

Merci d'avance

Jojo · 2005-01-18 17:58:52

Voyez le thème TVA Intracom sur note de crédit ...

Sylvain · 2005-01-18 18:39:55

Merci jojo,

Cependant, le sujet sur lequel tu m'envois concerne les acquisitions intracommunautaires et non comme je l'ai mis dans mon thème une NDC sur prstation de SERVICE. Détail qui fait toute la différence bien sur, étant donné que ma perspicacité a fait que je me suis tourné vers un livre TVA qui m'informe que CONTRAIREMENT aux acquisition intracom, les NDC sur prestation de service intracom ne sont PAS déclarée en grille 84.

DONC 82 -BI
86 -BI

C'est peut-être pas pour rien que j'ai créé un nouveau thème et c'est peu être un peu rapidement que vous vous êtes débarrassé de ma question.

Y a t'il une source de compréhension de l'attitude de l'IPCF face au site...

Bon, je suis une mauvaise langue, et l'erreur est humaine.

Bonne soirée

Sylvain

SD · 2005-01-19 00:24:05

Sylvain · 2005-01-19 11:05:34

NON, désolé votre réponse est incorrect le 85 n'est pas utilsé en cas d'intracom, je confirme que la seule déclaration correct est:

82 : -BI
86 : -BI

Décidément il parait difficile d'obtenir une réponse correct...

f · 2005-01-19 13:33:34

Faux, une PRESTATION intracommunautaire n'a pas de base légale à être imputée en 86.

Vous faites la différence explicite entre livraison et prestations plus haut, pq serait-ce différent au niveau de la NCR reçue.

Je rejoins l'avis précédent, soit 85 point.

f · 2005-01-19 13:35:29

f · 2005-01-19 13:36:35

Sorry, pour suivre seulement

Lethum · 2005-01-19 13:46:47

Je suis d'accord avec F+.

Les montants déclarés en 86 ne concernent que des acquisitions de biens et pas de services. La 84 ne concerne que des corrections de la 86.

Cette case est à mettre en relation avec le listing intracom du vendeur...qui sera vierge vous concernant vu qu'il s'agit de services.

Cqfd.

SD · 2005-01-19 20:27:59

Lethum · 2005-01-19 23:02:55

A force de lire certains trucs , on finit par douter.... Merci SD ! #beer#

Sylvain · 2005-01-20 00:09:12

Bonjour,

Ami SD, je ne crois pas que j'ai le moindre problème pour comprendre ce genre de matière, votre jugement est hâtif et déplacé. De plus d'autres personne de référence me soutienne que vous avez tord et j'ai plus tendance à les croire, ils sont expert comptable et expert fiscal.

Soit, la déclaration est faite et le controleur se chargera de m'informer de mes " incompréhension".

Bien à vous

Sylvain

SD · 2005-01-20 00:16:45

Lethum · 2005-01-20 02:50:56

Jojo · 2005-01-20 08:23:39

Monsieur Aubry,

en dehors des attaques que vous avez formulées à mon égard alors que je vous donnais une information,
puisque vous déclarez avoir la vérité révélée, d'ailleurs antérieurement, et confortée par UN CERTAIN NOMBRE d'experts en dehors du présent site, à votre question,

POURQUOI l'avez-vous posée sur ce site ?

Compting · 2005-01-20 10:03:18

jojo, je trouve toutes tes interventions sur ce site profitables. celles des autres aussi surtout celles des professionnels de la compta, qui n'hésitent pas de partager leur connaissances.:bj:

f · 2005-01-20 10:30:05

> Sylvain: je ne comprends ni votre agressivité écrite ni votre méthode sur ce site.

Vous posez une question, certain(e)s y répondent pensant vous rendre service, vous répondez que ce ne sont pas des bonnes réponses, puis déclarez que la bonne réponse est X, lançant une petite pique à l'un des participants, puis encore d'autres ensuite.

Je vous pose une question plus haut tout en répondant à votre question, vous n'y donnez pas suite. Lancer un "c'est faux et d'autres le confirment", je ne cite pas, n'a pas de sens sans explication autre.

Avez-vous qqch à reprocher au présent site, qq point qui serait si grave et douloureux que vous ne puissiez l'exprimer ? Sauf erreur, nous sommes sur un FORUM et non sur un ring de boxe ou pire, dans l'arène du Colisée il y a +/- 2000 ans ...

Soyons courtois et partageons nos expériences et notre savoir, même maigre; voilà un beau défi. :bj:

Belle journée !

COMPTABALOU · 2005-01-20 11:16:18

Sylvain · 2005-01-20 11:38:33

Pour répondre à Jojo, vous ne pouvez pas nier que vous m'orientiez vers un thème dont le sujet n'était pas en relation avec ma question, soit, c'était proche, mais comme je l'ai déjà dis un petit détail faisait toute la différence.

De plus, par votre question " POURQUOI l'avez-vous posée sur ce site ?" je crois comprendre qu'une fois une question posée sur ce site, je suis obligé de faire confiance aux réponse qui me sont données faisant abstraction de mon esprit critique. Si tel est le cas, ma place n'est pas sur ce site.

Ensuite, pour répondre à +f, outre le fait que je vous trouve très moralisateur à mon égard, il est vrai que j'ai des reproche à formuler à ce site. En posant ma question, je faisais un ultime essai ( non concluant ). Je trouve que sur ce site il ya deux catégories de participant. D'un côté, une ribanbelle d'étudiant et d'un autre quelque " gouroux ". Quand les premiers ne se révolte pas sur leur futur rémunération, ou ne cherche pas de sujet de stage, les seconds font une course à celui qui aura le plus de post à son actif.

Certe, il y a des sujets interressants qui y sont débattus, mais ils sont en minorité. De plus quand on reçoit une réponse, quelle confiance peut-on y accordé? Comment savoir si la réponse vient d'un médiocre étudiant de secondaire économique ou d'un réviseur d'entreprise ou expert comptable compétent?

Soit, je ne trouve pas vraiment ce que je recherche en consultant ce site, entre autre au niveau des actualité fiscale et comptable. Mais ce n'est pas grave...

Sylvain · 2005-01-20 11:43:36

Juste encore un détail pour comptabalou:

Extérieur à quoi?

Aux quelques posteur en masse ( je ne doute pas de leur bonne foi) ou au métier, car si je ne fais pas partie du premier goupe, je fais bien partie du second. Je suis comptable et presque stagiaire IEC.

Sylvain

Sylvain · 2005-01-20 11:52:35

Je suis désolé de contredire votre réponse, mais les grille 85 et 87 ne concerne pas les opérations intracommunautaires

Sylvain

f · 2005-01-20 11:53:01

Merci pour vos réponses Sylvain.

Je prends note de votre réponse; en ce qui concerne le ton moralisateur que j'utiliserais, vous m'étonnez mais c'est possible. Veuillez m'excuser dès lors si mon ton ne vous convient pas. Ce n'est pas le but mais chacun a sa manière de s'exprimer et à mon âge, je ne me referai pas totalement, bien malheureusement ...

Quant à la course au nombre de posts ... je trouve votre remarque bien mesquine.

Pour le reste, cher Comptable en passe de devenir Expert-Comptable, croyez que comme vous ne doutez pas de la bonne foi des quelques posteurs en masse (sic ...), revenez quand vous voulez, mais peut-être en vous pliant au fait qu'un forum n'égale pas une fiduciaire qui donnerait des conseils, avis, "morales" payants (tiens là je suis quelque peu moralisateur effectivement :bigeek: )

Belle journée à nouveau !

f · 2005-01-20 11:56:39

Sylvain, sur excellente réponse de Philibert, vous confondez prestations dans la CEE (intracom) et "livraison intracommunautaire"; rien à voir l'un avec l'autre.

Les cases 85 et 87 sont bien à mouvementer (en négatif pour la seconde) lors d'une note de crédit relative à l'annulation de prestations effectuées en "INTRACOM". C'était l'objet de votre question, non ?

#1 2005-01-18 17:54:38

Re : TVA sur NDC service intracom

#2 2005-01-18 17:58:52

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#3 2005-01-18 18:39:55

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