Rachat d'une société

srak26 · 2005-02-09 11:09:44

Bonjour,

Pourriez-vous m'aider quelles formalités à faire pour rachat d'une société ?

Dans le cas d'achat d'une société immobilier, est-ce qu'il faut enregistrer l'immeuble par notaire?

Merci à tous.

Jojo · 2005-02-09 12:26:43

Il faut ABSOLUMENT courir chez un profesionnel de la comptabilité et/ou de la fiscalité !

Cette opération NE doit PAS être enregistrée chez le notaire mais il y a tellement d'autres points bien plus importants !!!

Voir sur ce site, voir www.accountancy.be et/ou voir www.ipcf.be

bbx · 2005-02-09 15:05:30

1.Ne pas acheter une société les yeux fermés.

2.Se faire assister par un professionnel.

Bonne chance,

:ange:

srak26 · 2005-02-09 15:28:49

Merci pour votre conseil.

Quand même, j'attands impatiemment quel qu'un entre vous qu'il pourrait m'éclairer sur ce sujet.

Merci d'avance pour votre gentille aide.

F_Bonfond · 2005-02-09 15:33:11

Il faut établir une convention de cession de part, convetion qui doit le cas échéant être agréée par l'Assemblée Générale. Si il y a en même temps changement d'administrateur/gérant, cela doit être publié au Moniteur belge.

Cependant, comme dit ci-avant, faites vous assister car il faut avant toute chose prendre certaines précaution quant à la situation sociale, fiscale et juridique de la société que vous voulez acheter.

N'oubliez pas non plus le l'achat des parts n'est pas amortissable fiscalement, ce qui rend peut être l'opération moins attrayante qu'à première vue.

balou · 2005-02-09 18:53:30

christophe · 2005-02-09 19:11:31

J'aurai à peu près 150 questions à vous poser avant de voir si cette opération vaut la peine d'être réalisée par vous ou non. Donc, inévitablement, le passage chez un professionnel est nécessaire.

Il vous faut en premier passer chez un comptable-fiscaliste qui étudiera l'intérêt économique et fiscal de l'affaire.
Ensuite, si l'opération parait intéressante, un avocat vous rédigera une convention de cession assortie de garanties de passif afin de vous protéger des "vices cachés" de l'affaire.
Si c'est une grosse affaire, une société comme PWC, ou Lawfort, pourra vous faire toute l'étude et les contrats mais vous en paierez le prix fort.
Si vous êtes fortuné à la base, des sociétés de gestion de patrimoine offrent également ce genre de service mais c'est souvent moins fouillé que chez PWC.

Sinon, certains notaires sont relativement compétents en cette matière. Mais je ne leur confierais pas de gros dossiers. Ils se paient en réalisant une cession par acte authentique des actions (+ de sécurité).

Voila, j'espère que ces différentes pistes pourront vous aider à prendre la bonne décision.

srak26 · 2005-02-10 13:31:02

Merci à vous tous.

En fait, mon intention est un achat d'un immeuble n'est pas une socété. Mais dans ce cas cet une société.

->J'ai un peu de connaissance de la comptabilité donc je crois que je n'aurai pas un grand problème de tenir toute la comptabilité.

>Dans ce cas si j'ai bien compris, donc, je ne dois pas passer par un notaire pour rachat d'une société même si cet un immeuble puisque c'est une société.

"Pourriez-vous me le confirmer. S.V.P."

->Est-ce que c'est un avantage de garder cmme la société?

->Dans le cas, si je n'aurai plus de envie de continuer comment ça doit passer?

Merci de vos remarques.

Bien à vous.

Jojo · 2005-02-10 15:55:33

Vraiment désolé de vous REdire qu'il y a beaucoup de questions (Un intervenant a parlé de 150 questions !) à vous poser avant de vous conseiller et de vous dire si c'est bien ou mal.

Il vaut VRAIMENT la peine de dépenser quelques euros en consultation d'une heure ou deux AVANT de vous engager à acheter une immobilière.

Dans l'hypothèse où vous voudriez arrêtre cette immobilière, ici aussi, CONSULTEZ et surtout donnez TOUT l'HISTORIQUE de l'affaire ...

La seule solution TRES intelligente :

voyez un professionnel avant, pendant et après ...

GARA · 2005-02-10 20:07:11

l'énoncé du problème me semble particulièrement confus, je ne savais pas qu'un immeuble était une société, mais bien en faire partie. une autre solution serait si vous ne voulez pas passé via un professionnel c'est de vous rendre en consultation chez un notaire ( gratuit pour quelques conseils ) et à mon avis vous reviendrez chez un professionnel qui a une certaine expérience, ne dit on pas que pour gagner de l'argent il faut savoir investir un peu.