TVA OU PAS TVA ?

Jojo · 2005-02-23 16:59:21

TVA naturellement

SAUF si, A LA DEMANDE SPECIFIQUE du client, ce dernier est en régime spécifique à l'exportation

Ce n'est pas à vous de le demander; c'est lui qui doit le signaler

Je vous affirme que celui qui utilise ce système le SIGNALE PREALABLEMENT !!!

Jojo · 2005-02-23 17:33:15

Vous voulez dire quoi ????

Jojo · 2005-02-23 17:41:27

Donc tva !!

Jipy · 2005-02-23 21:09:20

Avez-vous un document d'exportation ?
Le client est-il un assujetti ou non à la TVA ?
Qui a effectué le transport vers l'Egypte.

Lethum · 2005-02-24 06:15:47

En résumé, A (FR) vend à B (FR) qui vend à C (Export)

Si A s'occupe du transport, il s'agit d'une vente exonérée en raison de l'exportation.

Si B s'occupe du transport : vente soumise à TVA

Sauf erreur de ma part....

#1 2005-02-23 16:59:21