Approbation des comptes

nanar314 · 2005-05-12 10:30:59

Bonjour,

Les "comptes" doivent être approuvés par l'Assemblée générale. (1)

Mais, qu'est-ce qui doit être approuvé exactement ?
- un compte de résultat
- un bilan
- les deux
- tous les comptes utilisés (du PCMN) 8|
- ...

Et, quid si une Assemblée Générale n'approuve pas les comptes ?
8| 8|

Bien à vous,

-----
(1) Art. 4. de la Loi du 27 juin 1921

Une délibération de l'assemblée générale est requise pour :
[...]
5° l'approbation des budgets et des comptes;

jfs · 2005-05-12 11:13:36

Les comptes annuels reprennent les comptes utilisés par le PCMN.
Ils comprennent et sont soumis à approbation :

- le bilan
- le compte de résultat sous forme de liste ou sous forme de compte (au choix du comptable)
- l'annexe (avec entre autres le bilan social)
- le tableau d'affectation et de prélèvement

A +

COMPTABALOU · 2005-05-12 12:44:34

Cher(e) nanar 314,

J'ajouterai à la précédente réponse que bien entendu ce sont les comptes de l'exercice qui doivent être approuvés. Il est de tradition que les comptes de l'exercice antérieur apparaissent avec les comptes de l'année clôturée pour permettre la comparabilité des chiffres et l'évolution.

L'assemblée générale statutaire (ordinaire) DOIT les approuver au plus tard dans les six mois de la clôture de
l'exercice.

Petite précision : il arrive parfois que l'A.G.O. ou A.G.S. approuve les deux exercices lorsque les chiffres de l'exercice antérieur ont été modifiés par rapport à ceux publiés antérieurement à la B.N.B. (Banque Nationale).

Amicalement

Jojo · 2005-05-12 13:27:35

Il est rare que je m'oppose aux idées de Comptabalou.

J'aimerais donc savoir en vertu de quoi l'AG DOIT approuver.

Ma lecture du texte est que le bilan doit SEULEMENT être soumis à l'AG dans les six mois (habituellement au 30 juin au plus tard).

hittiche · 2005-05-12 22:38:55

Il appartient à l'assemblée d'approuver les comptes.
Lors d'une première assemblée, l'organe de gestion peut, lorsqu'il sent naître la contestation, proroger la décision d'approbation (art 285 C Soc) et présenter une nouvelle version des comptes.
La seconde assemblée a le droit, lors de cette seconde assemblée, d'arrêter définitivement les comptes.

COMPTABALOU · 2005-05-12 23:19:25

b]Tu as raison Jojo,[/b]
il faut lire les comptes annuels DOIVENT ETRE SOUMIS A l'AGO dans les 6 mois de la clôture de l'exercice. A défaut, comme dit très bien hittiche, une seconde assemblée arrêtera (approuvera) les comptes.

Excusez-moi pour cette erreur de transcription !

Amicalement[

Fox · 2005-05-12 23:58:18

J'ajouterai que l'approbation ou pas des comptes a une incidence sur la décharge à donner aux gérants, administrateurs et commissaires (resonsabilité personnelle éventuelle).
Pour rappel, l'AG doit se prononcer par vote spécial après l'adoption des comptes annuels.

nanar314 · 2005-05-13 10:16:23

Bonjour,

Je vous remercie tous pour les renseignements utiles que vous avez communiqués. :bj:

J'ai mal lu la Loi sur les ASBL. Ce qui est requis par le Législateur c'est une délibération ...

a) Une délibération de l'assemblée générale est requise pour ...

b) Quant à l'approbation des "comptes", il y a lieu d'entendre l'approbation :

- du bilan
- du compte de résultat
- de l'annexe (avec entre autres le bilan social)
- du tableau d'affectation et de prélèvement

J'ai un peu peur que mes questions dévoilent l'ampleur de mon ignorance, mais ...

Dois-je comprendre, qu'il doit y avoir 4 votes ? 8|
Si oui, dans quel ordre ? ( Il me semble illogique que le bilan puisse être approuvé si le compte de résultat ne l'est pas ...)

c) Cette (première ?) soumission (pour approbation) DOIT être faite dans les six mois de la clôture de l'exercice.

En cas de prorogation, la seconde assemblée peut-elle se tenir plus de six mois après la clôture de l'exercice ?

d) Si on applique les principes des sociétés aux ASBL (ce qui semble être la tendance actuelle)

On peut alors lire dans le Code des sociétés : Art. 285. L'organe de gestion a le droit de proroger, séance tenante, la décision relative à l'approbation des comptes annuels à trois semaines. Cette prorogation n'annule pas les autres décisions prises, sauf si l'assemblée générale en décide autrement. La seconde assemblée a le droit d'arrêter définitivement les comptes annuels.

C'est probablement un cas d'école, mais quid si cette seconde assemblée n'approuve toujours pas les comptes ? 8|

e) L'approbation ou pas des comptes a une incidence sur la décharge à donner aux gérants, administrateurs et commissaires.

En effet, il (me) semble illogique qu'on puisse donner une décharge alors que les comptes ne sont pas approuvés ...

J'ajouterai que, selon moi, l'approbation est nulle si les votants n'ont pas eu accès aux documents ( bilan, compte de résultat, annexe, tableau d'affectation et de prélèvement ) soumis à l'approbation ...

Mais, quid de la vérification de ces documents ?

En l'absence de commissaire, les votants ont-ils le droit de consulter les pièces comptables qui ont servi à l'élaboration des documents soumis à l'approbation ?

Encore beaucoup de questions ...
D'avance merci pour votre patience.

Jojo · 2005-05-13 10:40:15

Je constate qu'il y a peu de réponses aux questions posées à Saint Ghislain.
De qui émane le site ?

hittiche · 2005-05-13 13:41:17

quelques éléments de réponse.
Pour la vérification des comptes des sociétés sans commissaire, voir art. 166 C Soc.
Pour la prise de connaissance des documents, voir art. 269 C. Soc. et surtout l'art. 283 C .Soc.
Si, dans le cas d'école où la seconde assemblée n'approuve pas les comptes, comme le dit l'art. 285, elle a le droit de les arrêter définitivement.
Donc, en cas de désaccord, l'assemblée devra trancher et établir les comptes elle-même puisqu'elle en a le droit à ce moment.
Quant à l'obligation de tenue de l'AG dans les 6 mois, le conseil est déchargé de sa responsabilité s'il a respecté les délais de convocation de la première assemblée (n'oubions pas que la date est fixée statutairement, en principe).
S'il reporte à 3 semaines, c'est uniquement pour la décision relative à l'approbation des comptes annuels.
Cela n'a de plus rien à voir, à mon avis, avec la décharge car cette dernière est relative au mandat de gestion.
Le conseil a établi les comptes, il les présente dans les délais, il a donc respecté son mandat : il faut lui en donner décharge.

Jojo · 2005-05-13 14:10:51

A Kissa

Non, non !

Il se fait que je suis allé voir son lien qui est une école de comptabilité que je ne connais pas.
Sur ce site, il y a des questions des élèves et ... peu de réponses.

J'ai failli écrire qu'il devait mettre un lien direct vers "Comptable.be", LE site du panorama des questions comptables au sens large.

Il est évident, ce que notre interlocuteur a fait, que j'aime savoir si je réponds à un étudiant, à un dirigeant d'entreprise, à un particulier ou à un professionnel comptable, fiscal ou juridique.

Par contre, je n'aime pas la transposition - mal traduite - des questions des professeurs.

Sinon, vous constaterez que j'essaie, dans la limite de mes moyens, d'aider quand faire se peut.

nanar314 · 2005-05-13 16:05:56

... et quel est ce site ?

Bonjour Jojo,

Je suis un étudiant de première année dans la section comptabilité de l'école de Promotion Sociale de Saint Ghislain.

Le site est, en réalité, un forum que j'ai installé sur "lycos.fr" en décembre 2004 ( avant que je découvre "comptable.be" ).

Récemment, il a été transféré sur "ouvaton.org" pour ne plus être gêné par la publicité imposée par "lycos.fr". Ce transfert a été possible car je suis membre de la coopérative "ouvaton.org"

Le terme "eolienne" qui compose l'URL du forum s'explique par le fait que je suis administrateur d'une ASBL (non subsidiée) qui a pour objet la promotion de l'énergie éolienne.
http://www.compagnons-eole.org

En 2004, cette ASBL s'est dotée d'une base de données :
http://www.eolienne.ouvaton.org

Etant le gestionnaire de cette base, j'ai donc simplement utilisé une partie de l'espace pour placer un forum pour la section où je suis étudiant
http://www.eolienne.ouvaton.org/compta

Il ne s'agit pas du site ou du forum de l'école de Promotion Sociale de Saint-Ghislain, mais d'une initiative privée.

Qu'il y ait peu de réponses ne me dérange pas. En fait, ce "forum" indique pour l'essentiel les URLs des exercices faits en classe ...

Comptable.be est référencé sur ce "forum". Il est même le premier lien proposé, confirmant qu'il est LE site.
(voir : Pour les étudiants de 1°,2° et 3° année)

J'ajoute que les questions que je pose sont personnelles et ne sont pas une transposition de questions de professeurs. Je suppose qu'ils sont assez grands pour poser, sur ce forum, leurs questions eux-mêmes ...

Bien à vous,

Jojo · 2005-05-14 09:58:14

La question m'est posée de savoir si l'ouvrage de l'ordre est vendable aux asbl, etc. ou s'il est réservé exclusivement aux membres de l'ordre.

nanar314 · 2005-05-14 13:47:55

Sauf erreur de ma part, cette école ne dispose d'aucun site, forum ou adresse e-mail ! ...

Jojo · 2005-05-14 14:47:24

A Nanar

Suite et fin

Il est évident que le lien que vous avez donné SEMBLE être celui de l'école !!!

nanar314 · 2005-05-14 20:06:38

(à Jojo)

Mea culpa, mea maxima culpa.

Effectivement, on peut avoir l'impression qu'il s'agit du site officiel de l'école. Pour enlever toute ambiguité, j'ai donc ajouté au titre "( forum non officiel )"

Cessons de regarder sous la jupe de la bergère,
et revenons à nos moutons ...

f) Pour la tenue de la comptabilité des petites ASBL, voir (notamment)

- l'art 17 de la loi (sur les ASBL)
- l'AR du 26 juin 2003 (MB du 11 juillet 2003)

Je crois que les ASBL sont de plus en plus considérées comme des sociétés commerciales (même si elles n'ont pas pour but le lucre). L'avis de hittiche me semble très intéressant, mutatis mutandis.

g) Vérification des comptes

Je crois que l'article 166 du Code des Société répond à la question : " En l'absence de commissaire, les votants (d'une ASBL) ont-ils le droit de consulter les pièces comptables qui ont servi à l'élaboration des documents (des comptes) soumis à l'approbation (de l'Assemblée) ?

Art. 166. Au cas où aucun commissaire n'est nommé, chaque associé a, nonobstant toute stipulation contraire des statuts, individuellement les pouvoirs d'investigation et de contrôle des commissaires. Il peut se faire représenter (ou se faire assister) par un expert-comptable. <L 2002-08-02/41, art. 6, 007; En vigueur : 01-09-2002>

h) Décharge des gestionnaires

Mon avis initial était : " il (me) semble illogique qu'on puisse donner une décharge alors que les comptes ne sont pas approuvés ... "

Selon hittiche, " L'approbation des comptes annuels n'a de plus rien à voir avec la décharge car cette dernière est relative au mandat de gestion. Le conseil a établi les comptes, il les présente dans les délais, il a donc respecté son mandat "

Cet avis semble raisonnable. Si les gestionnaires ont respecté leur mandat, l'Assemblée peut leur donner décharge. Ils ne peuvent être tenus responsables d'une éventuelle non approbation des comptes ...

... sauf si cette non approbation est due au fait que les comptes présentés sont faux !

Si une Assemblée donne décharge avant l'approbation des comptes et qu'ensuite elle n'approuve pas les comptes car ceux-ci sont faux, la décharge devienne-t-elle, ipso facto, nulle ?

L'Assemblée, pouvoir souverain, ne peut-elle pas donner décharge quelque soit la véracité des comptes présentés ?

i) Documents joints à la convocation

Art. 269 (du Code des Société). En même temps que la convocation a l'assemblée générale, il est adressé aux associes, commissaires et gérants une copie des documents qui doivent leur être transmis en vertu du présent code.
Une copie de ces documents est également transmise sans délai et gratuitement aux autres personnes convoquées qui en font la demande

Art. 6. (de la Loi sur les ASBL) " Tous les membres sont convoqués à l'assemblée générale au moins huit jours avant celle-ci. L'ordre du jour est joint à cette convocation. [...]

Pour les ASBL, ce qui est joint à la convocation, c'est un ordre du jour ...

... détaillé. La jurisprudence (et la nouvelle Loi) n'admettent pas, par exemple, un ordre du jour indiquant qu'une modification statutaire aura lieu, sans plus de précision. (Il faut joindre à la convocation, le texte de la modification)

Art 8. (de la Loi sur les ASBL) L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications aux statuts que si les modifications sont explicitement indiquées dans la convocation. [...]

... mais pas (encore) une " copie de documents "

Pour l'heure, il me semble que les ASBL ne sont pas tenues de joindre à la convocation, une copie du compte de résultats, du bilan, de l'annexe, ...

j) Prise de connaissance (avant le vote)

Art. 283 (du Code des sociétés). Quinze jours avant l'assemblée générale, les associés, les titulaires de certificats émis avec la collaboration de la société et les porteurs d'obligations peuvent prendre connaissance, au siège social :
1° des comptes annuels;
2° le cas échéant, des comptes consolidés;
3° de la liste des fonds publics, des actions ou parts, obligations et autres titres de sociétés qui composent le portefeuille;
4° de la liste des associés qui n'ont pas libéré leurs parts, avec l'indication du nombre de leurs parts et celle de leur domicile;
5° du rapport de gestion et du rapport des commissaires.
Les comptes annuels et les rapports mentionnés à l'alinéa 1er, 5°, sont transmis (aux associés, aux gérants et aux commissaires), conformément à l'article 269, alinéa 1. <L 2002-08-02/45, art. 195, 008; En vigueur : 29-08-2002>

Art. 10. (de la Loi sur les ASBL) - [...] Tous les membres peuvent consulter au siège de l'association le registre des membres, ainsi que tous les procès-verbaux et décisions de l'assemblée générale, du conseil d'administration ou des personnes, occupant ou non une fonction de direction, qui sont investies d'un mandat au sein ou pour le compte de l'association, de même que tous les documents comptables de l'association. Le Roi fixe les modalités d'exercice de ce droit de consultation.

Mon ignorance est très grande également pour les ASBL car je ne connais pas l'AR qui fixe ces modalités ...

Mais si on s'appuye sur le Code des Sociétés, ce délai devrait également être de 15 jours.

k) Seconde assemblée ?

Art. 285. (du Code des Sociétés) L'organe de gestion a le droit de proroger, séance tenante, la décision relative à l'approbation des comptes annuels à trois semaines. Cette prorogation n'annule pas les autres décisions prises, sauf si l'assemblée générale en décide autrement. La seconde assemblée a le droit d'arrêter définitivement les comptes annuels.

Pour les ASBL, il me semble que rien n'est prévu ...
... hormis le délai.

Art 8. (de la Loi sur les ASBL) [...] La seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours après la première réunion.

Selon hittiche, Si, dans le cas d'école où la seconde assemblée n'approuve pas les comptes, comme le dit l'art. 285, elle a le droit de les arrêter définitivement.
Donc, en cas de désaccord, l'assemblée devra trancher et établir les comptes elle-même puisqu'elle en a le droit à ce moment.

... devra trancher. Quid du pouvoir souverain de l'Assemblée ?
N'a-t-elle pas le droit de ne pas trancher ?

Mes questions sont :

Quid, si une assemblée générale n'approuve pas les comptes ?
Est-elle tenue par la Loi de convoquer une seconde assemblée ?

Quelle est l'incidence d'une non-approbation (définitive) des comptes sur la pérennité d'une ASBL (ou d'une société) ? Perdra-t-elle sa personnalité juridique ?

Je m'excuse d'avoir été un peu long

D'avance, merci à vous.

Jojo · 2005-05-14 23:00:06

Je suis (du verbe suivre) le raisonnement de Nanar qu'un bilan de société commerciale PEUT ne pas être approuvé.

Malheureusement, de science certaine, ce n'est pas la traduction de certains procureurs du Roi, spécialement à Bruxelles, qui ont condamné des administrateurs délégués qui n'avaient pas déposés les bilans BNB nonobstant ce fait de non approbation (justifée).

J'attire votre attention sur le fait que les documents BNB ne permettent pas de déposer des bilans NON approuvés d'où la quadrature du cercle.

#1 2005-05-12 10:30:59

Re: Approbation des comptes

#2 2005-05-12 11:13:36

Re: Approbation des comptes

#3 2005-05-12 12:44:34

Re: Approbation des comptes

#4 2005-05-12 13:27:35

Re: Approbation des comptes

#5 2005-05-12 22:38:55

Re: Approbation des comptes

#6 2005-05-12 23:19:25

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#7 2005-05-12 23:58:18

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#8 2005-05-13 10:16:23

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#9 2005-05-13 10:40:15

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#10 2005-05-13 13:41:17

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#11 2005-05-13 14:10:51

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#12 2005-05-13 16:05:56

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#13 2005-05-14 09:58:14

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#14 2005-05-14 13:47:55

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#15 2005-05-14 14:47:24

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#16 2005-05-14 20:06:38

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#17 2005-05-14 23:00:06

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