#1 2005-09-03 08:50:05

Newbie

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Re : TVA sur logiciels ou services hors UE

Bonjour,

J'ai une petique question concernant la TVA sur des logiciels achetes hors UE.
Depuis 2003, quand un particulier achete un logiciel a un fournisseur hors UE, la TVA s'applique.

Mais pour le B2B, j'ai lu que c'est le systeme d'autoliquidation (ou de "reverse charge") qui est appliqué.

Je suis nouveau dans toute cette histoire, et le language fiscal c'est pas mon fort, concretement, si, en tant que société, j'achete un logiciel pour mon business en Inde (par exemple), est-ce que je dois payer une TVA dessus ??
Ou est-ce comme lorsque je fais du B2B intra-communautaire, c'est a dire qu'il n'y a pas de TVA ?

Merci d'avance!

Olivier

Jojo

Membre

Lieu : Brabant wallon

Inscription : 2004-01-16

Messages : 11 102

Re : TVA sur logiciels ou services hors UE

Cette question a été longuement débattue dans ce même forum et réponse claire a été donnée.

A vous de voir ce que vous voulez en faire !

PS. Tout en haut, il y a une case "Recherche rapide" ... cela aide.