tva à recuperer sur vehicule pour un indép.complé.,possible

wilus · 2006-05-15 23:08:02

Bonjour,
J'ai acheté une camionette pour mon activité complémentaire, est-il possible de récupèrer la tva?
si oui, quel est le délais pour en faire la demande?
J'entends plusieurs réponses mais jamais la même.... :#

merci, bien à vous
olivier

rboudart · 2006-05-16 08:16:31

Etes-vous assujetti avec droit à déduction?

wilus · 2006-05-16 18:13:13

Bonjour,
qu'entendez-vous par droit de déduction?
Je me suis inscrit à une caisse d'assurances et je paye la tva, où puis-je savoir cela?
Je vais me renseigner.

BRCNET · 2006-05-16 20:16:42

en d'autre terme, quel régime TVA que vous avez choisi lors de votre inscription à la TVA ???

wilus · 2006-05-16 22:11:29

hum, me suis inscrit en personne physique, je prends mes renseignements demain, je dois remplir ma déclaration tva chaque trimestre, et faire un listing de mes clients..

Sorry, je dois avoir l'air un peu amateur.. :s

michaeld · 2006-05-16 22:24:16

Vous avez certainement 'reçu' un numéro de TVA.

Peut-être avez vous optez pour le régime de la franchise (chiffre d'affaire moins de 5520€ annuel). Dans ce cas, aucune récupération possible, ... en principe(*).

Avez-vous acheté le véhicule avant ou après avoir obtenu votre numéro de TVA ?

Après et pas franchise : TVA déductible au prorata de la partie professionnelle/privée.

Avant : en principe, pas déductible. Sauf, si vous avez acheté ce véhicule en prévision de votre activité future.

Franchement, consultez un professionnel rapidos.
Il fera les formalités dans les règles à votre place ... OU il vous aidera à les faire vous même si tel est votre désir.
Mais, il vous donnera certainement de bons conseils et pourra vous aider en cas de problème.

MD

(*) si CA + de 5520 > passage au régime normal > régularisation.

wilus · 2006-05-16 22:32:38

Effectivement, je crois que je suis franchisé, mais au moment de la demande de numero de tva, on a pas parlé de CA,ai juste reçu un tableau avec les primes a payer en fonction des revenus,....
encore merci, bonne nuit

olivier