LBRP 2018

#1 2006-10-24 16:16:34

BRCNET
Membre
Inscription : 2004-02-04
Messages : 290

Re : TVA / atn auto

Petite question qui me turlupine.

La tva sur l'avantage de toute nature automobile est à versé à la TVA par l'écriture suivante :

640...TVA nd à 451... Tva à payer/atn : ça ok

mais cela lorsque l'ATN est calculé manuellement c'est à dire par le comptable.

Alors quid de la TVA quand l'ATN est dans le salaire du dirigeant et calculé par SECUREX ???

Merci à vous

Hors ligne

#2 2006-10-24 17:04:07

Quartes
Membre
Lieu : 1090 Bruxelles
Inscription : 2006-02-17
Messages : 2 416
Site Web

Re : TVA / atn auto

Je prendrais les écritures proposées par le Secrétariat social, sinon risque de double emploi.

Mais aussi pour la confection du bilan social et les contrôles d'équations.

BAV


Errarum humanum est, perseverare diabolicum.
Gentil avec les gentils.

Hors ligne

#3 2006-10-24 20:28:10

rboudart
Membre
Lieu : Blaasveld
Inscription : 2006-02-09
Messages : 626

Re : TVA / atn auto

En principe, vous devriez encoder un montant en 74. Et de ce 74, vous déduisez le montant de la TVA à payer.


Le fil conducteur de la fiscalité: "Pourquoi faire simple quand on peut faire compliqué?!"

Hors ligne

#4 2006-10-25 08:59:59

BRCNET
Membre
Inscription : 2004-02-04
Messages : 290

Re : TVA / atn auto

en effet, les écritures du secrétariat social implique un 74... pour l'ATN/auto.

La TVA sera de 21% en déduction du 74... ou alors 0,89.... ???

Merci à vous

Hors ligne

#5 2006-10-25 09:50:32

Casta
Membre
Inscription : 2004-03-08
Messages : 487

Re : TVA / atn auto

Marrant je suis aussi chez securex et aucune écriture pour l'ATN voiture n'est proposée ..  :s

Hors ligne


Warning: preg_replace(): The /e modifier is no longer supported, use preg_replace_callback instead in /home/comptable/forum/include/parser.php on line 764

Warning: preg_replace(): The /e modifier is no longer supported, use preg_replace_callback instead in /home/comptable/forum/include/parser.php on line 837

#6 2006-10-25 11:10:15

rboudart
Membre
Lieu : Blaasveld
Inscription : 2006-02-09
Messages : 626

Re : TVA / atn auto


Le fil conducteur de la fiscalité: "Pourquoi faire simple quand on peut faire compliqué?!"

Hors ligne


Warning: preg_replace(): The /e modifier is no longer supported, use preg_replace_callback instead in /home/comptable/forum/include/parser.php on line 764

Warning: preg_replace(): The /e modifier is no longer supported, use preg_replace_callback instead in /home/comptable/forum/include/parser.php on line 837

#7 2006-11-03 01:13:13

michaeld
Membre
Lieu : 1350 Orp-Jauche
Inscription : 2004-02-09
Messages : 1 399

Re : TVA / atn auto


Quand on pose une question, on a l'air bête une fois.  Si on ne pose pas la question, on reste bête toute sa vie.

Hors ligne

#8 2008-02-20 12:39:46

BRCNET
Membre
Inscription : 2004-02-04
Messages : 290

Re : TVA / atn auto

Voici la situtation mensuelle du dirigeant:

Brut hors ATN: 2.959,50 € / mois
ATN Auto : 193,00 € / mois (19cv * 5000km)
ATN Elec:  49,17 € / mois (590€/an)
ATN Chauf: 98,33 € / mois (1180€/an)
Brut ATN compris: 3.300,00 € / mois
Précompte: -809,5 € / mois arrondi
Retenue ATN: -340,50 € / mois

Net: 2.150,00€ / mois

et déclaration au précompte prof mensuellement:

imposable: 3300,00
précompte : 809,50

Question 1:

Le secrétariat social émet un fiche de rémunération avec toutes ses données et annuellement une fiche avec toutes ses données splitées également (rém périodiques et atn totaux et prp)

Mais lors des synthèses de paies mensuelles, les écritures proposées sont

618000 : 2959,50 €
à 453 : 809,05 €
à 455 : 2150,00 €

Pourquoi les écritures d'ATN ne sont-elles pas proposées ?

En effet, moi je ferai

61800 : 2959,50
61801: 193,00
61802: 49,17
61803: 98,33

à 453 : 809,50
à 455 : 2150,00
à 74...: 340,50 - tva
à 451: tva sur atn

Est ce correct ? Car de cette manière:

1/ ma charge en 618 est non pas de 2.959,50 € * 12 donc 35.514 € mais de 3300 € * 12 = 39600 € et donc la condition pour taux réduit (36000 €) est respectée ?

2/ ma fiche 281.20 correspond à 100% avec mes comptes 618 ?

Cela m'interpelle beaucoup surtout qu'aucun secrétariat social ne propose ce genre d'écriture et que sur le net, les avis divergent énomément.

Merci à vous

BRCNET

Hors ligne

#9 2008-02-21 20:03:49

Fiscus
Membre
Lieu : Liège
Inscription : 2005-12-14
Messages : 764

Re : TVA / atn auto

Je pense qu'il y a un problème dans votre raisonnement.

Pour l'ATN sur véhicule, cela dépend si le véhicule est mis ou non à disposition à titre gratuit ....

Si l'employé/cadre/administrateur ne débourse pas d'argent pour cet ATN (hors calcul pour les cotisations sociales), la règle des 1.0855 s'applique.

Si la personne paye une partie de son ATN, les règles normales s'appliquent à savoir taxation à 21% (cfr circulaire 4 de 1996).

Je vous fais grâce du calcul si l'ATN payé est inférieur à l'ATN qui résulte de la mise à disposition.


Un contrôle TVA ne doit pas être méchant ou laxiste, il doit être juste.

J'ai pas la science infuse, je répond suivant ma vision de la problématique, parfois j'ai la tête ailleurs mais j'essaye de toujours répondre à une question posée.

Hors ligne

#10 2008-02-22 11:16:29

BRCNET
Membre
Inscription : 2004-02-04
Messages : 290

Re : TVA / atn auto

En l'occurence l'administrateur ne paie rien du tout à la société.

Dans sa fiche de rémunération apparait en + du brut les atn et sous l'imposable les atn en -

Mon problème ne réside pas dans l'application ou non d'une TVA 21% ou 1.0855 mais bien dans les écritures comptables que moi je ferai et celle proposée par le secrétarait

merci

Hors ligne

#11 2008-02-22 11:32:00

Fiscus
Membre
Lieu : Liège
Inscription : 2005-12-14
Messages : 764

Re : TVA / atn auto

Si je me rappelle bien, la comptabilisation de l'ATN peut se faire de différente manière.

Celle que je préfère est la vôtre pour vos raisons.

Une 2e diminue le 618 pour avoir un 64 TVA non déductible.

Une 3e ne fait pas appel au 618/74 mais uniquement au 64 TVA non déductible.

Fiscalement, on ne peut pas vraiment vous le reprocher.

Fiscalement j'ai dit.


Un contrôle TVA ne doit pas être méchant ou laxiste, il doit être juste.

J'ai pas la science infuse, je répond suivant ma vision de la problématique, parfois j'ai la tête ailleurs mais j'essaye de toujours répondre à une question posée.

Hors ligne

#12 2008-02-22 11:51:36

BRCNET
Membre
Inscription : 2004-02-04
Messages : 290

Re : TVA / atn auto

Merci

En effet, je trouve que ma solution de comptabilisation est correcte étant donné qu'un concordance 281.20 et 618 apparait

de plus, il est logique de payer la tva sur atn par le biais d'une écriture comptable complète et qui n'affecte en aucun cas le compte de résultat

merci à vous

Hors ligne

#13 2008-02-24 11:53:59

C_HEURTER
Membre
Lieu : Walcourt
Inscription : 2004-08-10
Messages : 65

Re : TVA / atn auto

Personnellement, j'utilise également votre technique et je ne suis pas du tout les écritures du secrétariat social.  Il ne faut pas leur demander d'être top comptable.  Ils ont déjà bien des difficultés à être secrétariat social.  Je leur reproche leur passivité.  Ils encodent les données reçues et basta.  Aucun conseil.  (je vise ici Securex et UCM, je n'ai pas encore de clients chez Part&Na) Pour les dirigeants d'entrerise, je fais les déclarations moi même, cela me permet de mieux coller à la réalité. (mais j'ai des dirigeants un peu compliqués...)
Bon travail.

Hors ligne

Pied de page des forums