Comptabilisation - cotisation sociale payée par la société

marnike · 2016-12-03 10:26:38

Bonjour,

Dans une société les cotisations sociales de l'administrateur sont payées par la société et ajoutée comme avantage en nature sur sa fiche de paie.

La comptabilisation suivante est elle correcte :

1) Paiement cotisation par la société

618 100
à 55 100

2) fiche de salaire :

618 brute 1000
618 cot social 100 Avantage en nature

à 453 PP 400
74xx 100 Avantage en nature
455 600

ou bien la même écriture mais sans la comptabilisation de l'avantage en nature.

3) Est il normal d'avoir encore la charge du paiement de la cot sociale dans les comptes de la scoiété ?

Ne manque-t-il pas quelque chose pour annuler la charge prise dans la société ?

4) Le fait d'augmenter la base imposable (via l'avantage en nature) la cotisation de l'année suivante sera aussi augmentée et ainsi chaque année. Est il possible d'éviter cet effet boule de neige ?

Merci

Jojo · 2016-12-03 13:03:53

Vous mélangez des imputations directes et des imputations indirectes ...
Cela étant noté, on ne comptabilise pas souvent un ATN ... a fortiori dans une écriture de salaires.
Le système de l'ATN conduit, en effet, à cette spirale SANS fin !
Pour l'arrêter, il suffit d'en revenir au système de base !

marnike · 2016-12-03 16:29:24

1) Ok pour ne pas comptabiliser les ATN mais qu'en est il de l'écriture du paiement de la cot sociale par la société.
La charge doit elle restée dans les comptes ?

2) Que voulez vous dire par système de base ?

Merci

Jojo · 2016-12-03 18:26:12

Question 1
Naturellement oui puisque vous voulez la payer à la décharge de l'administrateur !
Si ce n'était pas le cas, il faudrait l'imputer en compte d'attente ou au compte courant de cet administrateur.
Question 2
Ben ... c'est l'administrateur qui paie SES cotisations sociales ... Non ?

marnike · 2016-12-04 12:31:28

Bonjour,

Sur la question 1 : au niveau fiscale si je comprends bien pour la société on peut garder le paiement des cot sociales en charge et par conséquent en faisant simpliste payer moins d'impôt. Et pour l'administrateur dans sa déclaration fiscale en personne physique il aura sa rémunération avec l'avantage en nature inclus et il pourra aussi déduire comme frais les cot sociales et donc aussi réduire le paiement d'impôt. Tout ce qui est il logique payer moins de taxe en société et en personne physique ?

Merci

Jojo · 2016-12-04 14:59:34

Faux comme tel !

C'est une charge déductible dans le chef de la société pour autant que l'administrateur le déclare comme ATN !

marnike · 2016-12-04 20:02:51

Donc ce genre d'écriture n'est pas valable :

1) Paiement cotisation par la société

623 100
à 55 100

2) comptabilisation de l'avantage en nature pour les cot sociales

618 100
à 623 100

Merci

RDACPT · 2016-12-04 20:20:32

Pourquoi ne pas comptabiliser simplement D 618 100 à C 550 100

marnike · 2016-12-04 21:01:00

oui d'accord mais c'est ce parce que j'ai vu ce genre d'écriture pour neutraliser la charge prise par la société étant donnée que ces cot sociales étaient déductible dans la déclaration de l'administrateur. Donc ce type d'écriture était complétement fausse ?

Jojo · 2016-12-05 12:40:49

Non, ce n'est pas faux mais c'est votre utilisation qui n'est pas correcte.

marnike · 2016-12-05 14:11:02

Je suis désolé mais que voullez vous dire par "c'est votre utilisation qui n'est pas correcte"

Faut il utiliser un autre compte par exemple à la place du 623 un 74xx

Merci

Jojo · 2016-12-05 17:08:15

Euh ... Nous ne donnons ni cours de comptabilité ni cours de fiscalité !
Cela étant rappelé, à quel niveau êtes-vous en comptabilité et/ou en fiscalité pour ne pas nous perdre dans un cours ou dans des digressions qui prolongeraient le présent sujet absolument inutilement ?

marnike · 2016-12-05 18:14:29

hittiche · 2016-12-09 09:53:58

Pourquoi voulez-vous absolument neutraliser (annuler) la charge payée pour compte de l'administrateur ?
Le fait de faire payer les lois sociales de l'administrateur par la société équivaut à lui octroyer une rémunération supplémentaire, tout simplement...

Dans sa déclaration personnelle, l'administrateur déclarera en code 1400 le total attribué par la société (sa rémunération "ordinaire" et les lois sociales payées pour son compte) et déduira les lois sociales payées en 1405.

marnike · 2016-12-11 01:20:05

OK donc c'est un belle avantage de se faire payer les cot sociales par la société mais en pratiquant de la sorte il y a un inconvénient du fait que la cot sociale sera augmentée l'année suivante et ainsi chaque année ?

Merci

hittiche · 2016-12-11 11:44:53

Il faut choisir entre les avantages (faire payer par la société) et les inconvénients (augmentation).
Cependant, si c'est le dirigeant qui paye lui-même, il faudra augmenter sa rémunération dans la société...

marnike · 2016-12-11 14:31:08

Merci

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