Quel régime TVA ?

pulsar · 2004-09-08 02:58:36

Bonsoir tt le monde.

Voiçi la question :

Une SA de droit luxembourgeois (A), dont l'objet social est : l'achat, la vente, et le montage de cuisine équipée.

A achète des cuisines à B, fournisseur belge, à C, fournisseurs italien, et à D, fournisseur luxembourgeois.

Enfin, A soit fait livrer directement la cuisine chez les client F (belge), et G (luxembourgeois) et effectue le montage sur place, soit prend livraison de la cuisine directement chez son fournisseur et effectue et le transport, et le monatge.

On a donc les cas suivants :

1 / A achète à B, et A s'occupe lui-même du transport et du montage chez le client F (belge)

2 / A achète à B, B livre chez le client de A, et A ne s'occupe que du montage chez le client F (belge)

3 / A achète à B, et A s'occupe de la livraison et du montage chez le client G (luxembourgeois)

4 / A achète à B, B livre chez le client et A ne s'occupe que du montage chez le client G (luxembourgeois)

5,6,7,8 : idem que 1 à 4 , mais A achète à C (fournisseur italien)

9,10,11,12 : idem 1 à 4, mais A achete à D (fournisseur luxembourgeois)

Précisions : A facture au client soit le prix de la cuisine ET du montage

Questions :

- Quel sera la tva applicable dans le chef de A pour ces différentes possibilités ?

Merçi à vous tous (Bonfond, Jypi, f, ...) pour vos réponses éclairées

Jipy · 2004-09-08 08:35:36

a) Eludons la première partie de la question. L’opération de vente et de livraison des cuisines (biens meubles) est effectuée entre deux assujettis au régime normal et les bordereaux de transport démontre qu’il s’agit d’une LIC chez C et parfois d’une LIC et parfois d’une opération intérieure chez B et D selon le cas.
b) A doit également être identifié à la TVA en Belgique au bureau central des assujetti étranger (Tour sablon Rue Stevens à Bxl) et être enregistré comme entrepreneur (Avenue Louise 45 à Bxl). A devra effectuer les bordereaux de transfert pour les machines et outillages qui passent la frontière entre le Lxg et la B. Attention également aux documents sociaux E101 si le personnel de A qui effectue le montage est salarié lxg.
Hypothèses :
1) Ce n’est pas une LIC mais une opération intérieure et la TVA belge est due sur la facture entre A et B. A pourra déduire cette TVA dans sa déclaration belge périodique. La facture au client comporte une TVA belge pour la totalité. A dépose une déclaration périodique en Belgique.
2) Idem 1) car le bien meuble ne quitte pas le territoire belge.
3) C’est une LIC entre A et B et A facture le tout selon le régime TVA luxembourgeois.
4) Idem c) car le bien meuble quitte le territoire belge.
5) C’est une LIC entre A et C et A facture le tout selon le régime TVA belge. A dépose une déclaration périodique en Belgique.
6) Idem 5).
7) C’est une LIC entre A et C et A facture le tout selon le régime TVA luxembourgeois.
8) Idem 7).
9) Ce n’est pas une LIC mais une opération intérieure et la TVA luxembourgeoise est due sur la facture entre A et G. A pourra déduire cette TVA dans sa déclaration luxembourgeoise. La facture au client comporte une TVA belge pour la totalité. A dépose une déclaration périodique en Belgique.
10) Idem 9)
11) Idem 9)
12) Idem 9)

pulsar · 2004-09-10 17:15:57

Bonjour Jipy,

et merçi pour ta réponse.

#1 2004-09-08 02:58:36

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#2 2004-09-08 08:35:36

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