Forfait et socitét

Cecila · 2004-12-07 12:43:44

ZUT · 2004-12-07 12:44:41

Et la question était......?

Cecila · 2004-12-07 12:46:59

1ère question

Une personne physique au régime du forfait décide de passer en société par exemple en sprl, peut elle garder le forfait en société ou doit elle passé en recette réelle.

2ème question :

Vu que dans le forfait tout ce qui rentre est considéré comme vendu comme faire les appurations pour les clients.

3ème question :

Y a t-il quelque chose de particulier a faire lors du passage en société au niveau du stock de la personne physique, les frais, etc.....

Merci:toudou:

Jojo · 2004-12-07 14:27:16

Ouh la la !

L'apport de biens en société en ce compris des stocks, des créances, etc (donc tout et n'importe quoi) suit des règles légales et/ou comptables précises.

Voyez donc un bon (expert) comptable ou fiscaliste car le fait que vous soyez au forfait me fait craindre que votre volant d'affaires soit trop faible pour justifier le COUT d'une mise en société.

Pierre · 2004-12-07 17:15:30

En effet, le passage en société met fin à la possibilité du forfait.

Quant à la mise en société de l'activité, il y a deux possibilités soit l'apport en nature ou soit le quasi-apport.

Il faut être attentif aux conséquences fiscales des apports. En effet, les plus-values sur les apports relatifs aux Clients et les stocks sont taxables au taux marginal.

De toute façon, les deux solutions proposées obligent de "passer" par un réviseur d'entreprises. Il est souhaitable d'être bien conseillé pour éviter les embuches et surtout pour utiliser une forme juridique adapté à l'activité et aux actionnaires (futurs).

Philibert à raison .....se faire conseiller

Riri · 2004-12-07 19:30:33

Idem confirmation : Compatibilité entre forfait et société de personnes

F_Bonfond · 2004-12-07 21:40:56

Encore une fois pq apporter son fond de commerce à la société louez le lui donc, les avantages : pas de frais de réviseur, pas de taxation de la +value, vous retirez des revenus de votre entrerpise avec une fiscalisation avantageuse et surtout celui-ci est protégé en cas de faillite de la société.

Pour ce qui est du stock, là pas de chance bien entendu.