Code TVA sur Notes de Crédit cocontractant

christophedw · 2004-03-25 13:29:47

duga · 2004-03-25 15:07:57

personnellement, je ne mouvementerais que la case 85 en ce qui concerne la base...

SUPER NANA · 2004-03-25 17:23:50

luna · 2004-03-26 11:14:45

Autre question sous le même thème:
J'ai encodé des factures dont il était mentionné tva cocontractant.
Je viens de recevoir des notes de crédit (ayant trait aux factures précitées) mais il n'est pas indiqué tva cocontractant sur ces n/c juste 21 %, dois-je les encoder sous le code tva cocontractant ou services et biens divers 21% qui aura pour effet de mouvementer les cases 82 et 59 (pour info, j'utilise cubic)

merci de votre aide.

christophedw · 2004-03-26 11:41:57

Hep,

Merci Supernana pour ta réponse, je vois que l'on est d'accord pour les bases!
En ce qui concerne la tva, il me reste un doute.
Ca voudrait dire alors que l'écriture comptable qui correspond à la note de crédit
est sans tva puisque tu ne met pas de tva dans ta déclaration ?
Merci !

Pour Luna, à mon avis, tu dois demander qu'ils te renvoient les notes de crédit corrigées et annuler les précédentes

luna · 2004-03-26 11:59:19

J'ai bien réfléchi, je vais mettre les notes de crédit sous le code tva cocontractant car sinon je vais payer de la tva que je n'aurais pas déduit préalablement vu que pour les factures cocontractants, c'est une opération neutre de la tva pour l'entreprise.
Chris, merci de ta réponse.

luna · 2004-03-26 12:13:27

C'est bon, je viens de tél au fourn, ce sont bien des notes de crédit tva cocontractants, ce qui est logique!!!

SUPER NANA · 2004-03-26 13:34:41

Dans les programmes comptables que j'ai déjà utilisés (cubic, bob), tu encodes ta NCA en utilisant le même code que pour une facture. Dans les comptes 411000 et 451300 (tva déductible et TVA cocontractant) il y a bien un mouvement mais dans les cases T.V.A. (le résultat est nul).#boing#

christophedw · 2004-03-26 16:00:32

Je comprends bien que ca n'a aucune implication au niveau du montant de tva à récupérer ou a payer, mais je trouve ca quand même bizarre de ne pas avoir de cohérence entre la déclaration tva et la comptabilité.

Tu appliques ce principe pour toutes les NC relatives aux opérations neutres de tva (intracom...)?

Je pinaille un peu, je sais, mais bon, j'ai envie d'être sur de ce que je ferai à l'avenir. Aurais-tu éventuellement des sources qui confortent ton point de vue ?

Merci ,

A plus,

luna · 2004-03-26 16:17:00

J'ai sorti une déclaration avec détail et je peux te dire que pour les notes de crédit cocontractants, seuls les cases 81,82 ou 83 (en diminution), 85 pour le montant de la note de crédit et 87 (en diminution) sont mouvementées.

pascale · 2004-03-26 17:46:02

Bonjour chrispophe,

suite à la même question à un contrôleur en Chef TVA, j'effectue exactement les mêmes ecritures que toi.

Bon Week-end

SUPER NANA · 2004-03-26 19:19:44

SUPER NANA · 2004-03-29 14:36:14

christophedw · 2004-04-07 14:42:58

SUPER NANA · 2004-04-07 15:37:29

Je ne vois pas pourquoi tu dis que c'est le contraire.

Le cocontractant c'est le client.
Il reçoit une note de crédit "Cocontractant" et tu parles des case 81, 82 ..., donc c'est bien une opération à l'entrée (achat - note de crédit sur achat).

De plus tu ne saurais pas avoir de montant négatif dans la case TVA 63 puisque elle à un + et un - de même valeur !!!

Explique moi en quoi je me trompe SVP merci.
#ko#

christophedw · 2004-04-12 11:21:45

SUPER NANA · 2004-04-13 09:57:26

Compting · 2005-01-28 16:13:20

jojo, vous pouvez vous rendre compte que même en 2004 le sujet était provocateur

Jojo · 2005-01-28 16:28:22

J'ai au moins deux réponses

La première est que nous avons des petits nouveaux tous les jours avec les mêmes ennuis NON RESOLUS par l'écolage; il faut donc réexpliquer.

La deuxième (car je crains qu'il n'y ait une troisième) est que le petit nouveau ne connaît pas encore le site et ne sait donc pas encore chercher; il n'y a pas de gros bouton rouge !

La troisième (Je m'en doutais !) est que notre administrateur et son équipe (Gloire leur soit rendue pour le travail titanesque qu'ils accomplissent dans l'ombre) nous concoctent une nouvelle mouture du site où nous pourrons flècher vers les réponses préexistantes.
En attendant, JUSTIFIONS car ils sont comme Saint Thomas (Vous savez le saint protecteur des avocats), ils ne croient que ce qui est écrit dans le code ....

Compting · 2005-01-28 20:34:19

jojo, si à un moment donné vous "saturerez" ce sera très malheureux pour nombreux!
en ce qui me concerne, j'ai appris que le répétition aide la mémoire .c'est la raison pour laquelle je cherche des sujets un peu plus éloignes dans le temps.
votre suggestion "d'aiguiller" les thèmes est à retenir.
l'admin agira en fonction de ses possibilités.

balou · 2005-01-28 21:15:36

Et c'est super, Compting: on redécouvre des anciens posts qui ont tout leur intérêt.

Mais je comprends bien aussi Jojo, qui, je l'espère, ne jettera pas le gant, car nous avons tous besoin d'avoir un max d'avis, me semble-t-il. C'est là la force de ce portail. Si en plus, les avis viennent de personnes expérimentées, qui ont la patience de vérifier avant d'écrire... :bj:

Il est vrai que sur la page d'accueil, y a pas vraiment de moteur de recherche, en dehors de Google...

(oups, chers administrateurs, je risque l'exclusion?)

#1 2004-03-25 13:29:47

Re : Code TVA sur Notes de Crédit cocontractant

#2 2004-03-25 15:07:57

Re : Code TVA sur Notes de Crédit cocontractant

#3 2004-03-25 17:23:50

Re : Code TVA sur Notes de Crédit cocontractant

#4 2004-03-26 11:14:45

Re : Code TVA sur Notes de Crédit cocontractant

#5 2004-03-26 11:41:57

Re : Code TVA sur Notes de Crédit cocontractant

#6 2004-03-26 11:59:19

Re : Code TVA sur Notes de Crédit cocontractant

#7 2004-03-26 12:13:27

Re : Code TVA sur Notes de Crédit cocontractant

#8 2004-03-26 13:34:41

Re : Code TVA sur Notes de Crédit cocontractant

#9 2004-03-26 16:00:32

Re : Code TVA sur Notes de Crédit cocontractant

#10 2004-03-26 16:17:00

Re : Code TVA sur Notes de Crédit cocontractant

#11 2004-03-26 17:46:02

Re : Code TVA sur Notes de Crédit cocontractant

#12 2004-03-26 19:19:44

Re : Code TVA sur Notes de Crédit cocontractant

#13 2004-03-29 14:36:14

Re : Code TVA sur Notes de Crédit cocontractant

#14 2004-04-07 14:42:58

Re : Code TVA sur Notes de Crédit cocontractant

#15 2004-04-07 15:37:29

Re : Code TVA sur Notes de Crédit cocontractant

#16 2004-04-12 11:21:45

Re : Code TVA sur Notes de Crédit cocontractant

#17 2004-04-13 09:57:26

Re : Code TVA sur Notes de Crédit cocontractant

#18 2005-01-28 16:13:20

Re : Code TVA sur Notes de Crédit cocontractant

#19 2005-01-28 16:28:22

Re : Code TVA sur Notes de Crédit cocontractant

#20 2005-01-28 20:34:19

Re : Code TVA sur Notes de Crédit cocontractant

#21 2005-01-28 21:15:36

Re : Code TVA sur Notes de Crédit cocontractant

Pied de page des forums