Cession apport

hittiche · 2005-02-09 16:17:30

Comptablement rien.
Mais abandonner un apport d'1.000.000 € :bang:

Jojo · 2005-02-09 17:25:19

Il faudrait en dire un peu plus ...

Un abandon de créance est un BENEFICE TAXABLE (lourdement) pour la société ...

Délaisser CONFIDENTIELLEMENT votre créance pourrait être une autre piste ....

Moloko · 2005-02-09 17:41:08

Comment un éventuel abandon de créance est il taxé?
est-ce propore à une Sarl?

Merci

Jojo · 2005-02-09 17:49:49

A taux plein ... puisqu'il intervient dans le résultat final ...

Dans l'hypothèse de pertes fiscales, il faut encore plus s'inquiéter de faire l'opération intelligemment ...

Jojo · 2005-02-09 17:50:32

Cela s'applique à toute société

Radwolf · 2005-02-09 17:53:18

Jojo · 2005-02-09 17:59:24

Idem, même chose dans le principe que la Belgique ...
Mon confrère parisien confirme qu'il faut réfléchir à deux fois avant de faire cela ...

F_Bonfond · 2005-02-09 18:05:17

Pourquoi tout de suite française, la SàRL est également une forme de société au Luxembourg, mais là, c'est plus complèxe, il faut voir si il s'agit d'une société commerciale pure ou d'une SOPARFI.

Jojo · 2005-02-09 18:23:11

Débit : compte courant

Crédit : compte de résultat (exceptionnel ?)

bbx · 2005-02-09 18:31:54

Votre apport de 1.000.000 euros a été fait sous quelle forme ?

:quest:

Jojo · 2005-02-09 18:44:56

Je ne comprends plus ...

Vous désirez faire cadeau de votre apport à la société, oui ou non ?

Sinon, comme le demande un honorable confrère, expliquez-nous l'opération que vous avez faite ... car je crains fort que nous ne parlions pas tout à fait de la même chose ...

Jojo · 2005-02-09 18:55:50

Essayons de décortiquer

Vous apportez un million. La société vous le doit. Donc elle l'a inscrit quelque part en DETTES.

Si vous ne demandez pas le remboursement de la dette, elle va l'effacer par un transfert en résultat.

Si vous ne comprenez pas mieux, expliquez confidentiellelment toute l'opération directement sur un de nos liens (En apputant sur notre pseudonyme en haut ) droite en lettres grasses

balou · 2005-02-09 19:09:30

Neron · 2005-02-09 20:51:48

Quelque chose me chiffonne tout de même... Comment céder un apport puisque celui-ci n'appartient juridiquement plus à l'apporteur? L'apporteur est désormais propriétaire des titres de la société. Donc il ne peut céder une chose qu'il ne possède plus !

La seule solution serait alors de céder - à titre gratuit - les titres à la société elle-même (si les conditions de rachat sont remplies par exemple) et cette dernière les annulera ensuite...

D'un point de vue fiscal, cette opération est à PROSCRIRE. D'un point de vue belge (et le droit fiscal français ou luxembourgeois diffère peu en la matière), l'administration dispose de plusieurs armes pour taxer pleinement ce million :

1/ avantage anormal ou bénévole reçu (taxé pleinement même si la société est en perte)

2/ requalification en distribution de dividendes (notamment si vous êtes le seul actionnaire et que vous procédez à un rachat d'actions propres)

3/ rémunération déguisée (en fonction de l'opération réalisée)

En résumé : très mauvaise idée !

Jojo · 2005-02-10 12:05:11

Essayons d'y voir plus clair :

vous apportez 1 million; comment ? Marchandises, argent liquide, virement sur le compte ?

AU DEPART, vous le prêtez, vous le mettez dans le capital ?

Dans votre comptabilité, ce million est INCRIT OU ? Dans QUEL COMPTE (Numéro du compte ET intitulé) ?

Si vous ne savez pas, demandez au comptable ...

Avec tout cela, nous pourrons mieux vous aider.

Jojo · 2005-02-10 14:48:14

Je vais donc essayer d'expliquer.

Dès l'instant où ce million est inscrit en capital, il NE vous appartient PLUS.
Il est donc impossible que vous en fassiez 'cadeau' à la société.

Vous avez, par contre, une ou des actions de capital en contrepartie de ce million.

Donner ces actions à la société est une opération PARTICULIEREMENT DELICATE à traiter et nous n'avons vraiment rien du tout comme renseignement pour vous conseiller SAUF à écrire qu'il ne faut pas faire cela sans l'aide d'un vrai professionnel pour autant que ce soit une opération intelligente !!!

Ne rien faire n'est pas nécessairement une mauvaise chose.

Pendant ce temps, continuez-vous, vous-même ou quelqu'un d'autre, les activités de la société ?
Les résultats sont-ils bons ou mauvais ?

Beaucoup de choses pourraient être développées.

A première vue, vous êtes du Sud de la France; vous pourriez aller voir un confrère français sur place ou à Paris si vous craignez qu'on reconnaisse trop facilement votre entreprise.
Vous pourriez voir aussi un expert ici en Belgique pour autant qu'il connaisse le système français.

En espérant avoir pu vous aider un peu ...

ansaro · 2005-02-10 17:35:37

Ou demander à son professeur, car cela ressemble fortement à un problème d'école...

Vous connaissez beaucoup de personnes qui 'offrent' un million d'€ à une société, mais doivent 'quémander' le conseil sur internet ? quelqu'un qui peut offrir un million d'€ possède très certainement une importante fortune personnelle, dès lors j'espère pour lui (ou elle) qu'il a un bon conseiller financier/fiscal, qui devrait pouvoir l'aider dans ce cas...

donc, école ou pas école ?

bbx · 2005-02-10 18:04:47

Le mystère reste entier.........

:@

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