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#1 2005-02-23 16:59:21
- Jojo
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Re : TVA OU PAS TVA ?
TVA naturellement
SAUF si, A LA DEMANDE SPECIFIQUE du client, ce dernier est en régime spécifique à l'exportation
Ce n'est pas à vous de le demander; c'est lui qui doit le signaler
Je vous affirme que celui qui utilise ce système le SIGNALE PREALABLEMENT !!!
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#2 2005-02-23 17:33:15
- Jojo
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Re : TVA OU PAS TVA ?
Vous voulez dire quoi ????
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#3 2005-02-23 17:41:27
- Jojo
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Re : TVA OU PAS TVA ?
Donc tva !!
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#5 2005-02-24 06:15:47
- Lethum
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Re : TVA OU PAS TVA ?
En résumé, A (FR) vend à B (FR) qui vend à C (Export)
Si A s'occupe du transport, il s'agit d'une vente exonérée en raison de l'exportation.
Si B s'occupe du transport : vente soumise à TVA
Sauf erreur de ma part....
L'important est de ne jamais désespérer ! :-D
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