"TAX" américaine

balou · 2005-06-16 20:26:36

J'ai (encore) une question:

Je loue du matériel aux Etats-Unis pour utilisation aux Etats-Unis à une société américaine. Cette location est facturée et payée par ma société en Belgique qui a son numéro de TVA ici.

C'est dans le cadre d'un tournage documentaire.

La société américaine me compte de la "Tax":

Subtotal $775.00
Shipping $0.00
Tax $66.84
Total $841.84

Qu'en est-il? J'ai remarqué que la Sté américaine ne m'a pas demandé mon numéro de TVA. Quel est le système américain? Doivent-ils me compter la "Tax"? Puis-je la récupérer? Peuvent-ils facturer hors "Tax"?

Intracom, je connais +/-, mais alors le pays de W...

Merci pour vos éclairages... 8) 8) 8)
Amitiés #beer#

F_Bonfond · 2005-06-16 20:57:56

Avant tout il faudrait savoir ce qu'est cette "TAX" exactement, contactez votre fournisseur afin d'avoir d'avantage d'informations.

damien · 2005-06-17 10:35:57

Les "tax" americaines sont applicables un peu comme la TVA au Etats- Unis.

La transaction que vous faites ne nécessitent aucun numero de TVA Belge car la commande et la livraison s'effectue sur le sol americain, donc pas de douanes.

En général, ces taxes correspondent selon les états à +/- 10% de la somme, ce que je constate est juste pour vous.

Ceci n'a en résumé rien à voir avec une transaction internationale.

(F-Bonfond, vous pouvez me corriger si je me trompe!)

Damien

balou · 2005-06-17 12:33:07

Un grand merci pour ces interventions.

C'est pas tellement pour les 66 $ (quoique: il n'y a pas de petit profit), mais moins je dépense aux States, mieux je me porte 8) 8) 8) , surtout si ces "Tax" ne sont pas dus.

Evidemment, c'est vrai que c'est une location pour usage sur leur territoire...

Amitiés #beer#

visu · 2005-06-22 09:45:33

Damien a raison. La "Sales Tax" est dans le principe l'équivalente de notre TVA. Elle diffère d'état à état et n'est due que si la livraison de la marchandise ou la prestation de service a lieu dans le même état que celui d'où elle est facturée. (je schématise bien sûr !).

C'est la particularité des Etats-Unis où les prix sont affiches "hors taxes".

Dans votre cas je ne vois pas de moyen de la récupérer.

Autre particularité : si vous achetez (à titre privé) quelque chose aux Etat-Unis, vous pouvez récupérer cette sales tax à condition de montrer que le bien a été importé dans votre pays. Droits d'entrée (10%) + TVA (21%) + frais de dossier, vous avez tout intérêt à "oublier" cette procédure !