emphyeose et amortissement ou non du terrrain & durée d'amortissement

adw · 2005-07-08 18:08:30

Une emphyteose a été concédée pour une durée de 27 ans avec option d'achet à la 15 année(via leasing financier). L'emphyteose porte sur un terrain et une construction.

les questions suivantes se posent :

doit on distinguer en classe 25 le terrain de la construction ?
peut on amortir le terrain (comme c'est le cas dans l'usufruit )

Quelle est la durée d'amortissement à prendre en considération (15 ou 27 ans ou ?)

Doit on acter l'option d'achat si oui quelle est la contrepartie ?

les problèmes suivants se posent :

si on amortit le terrain quid lors de la levée de l'option d'achat?
si on amortit pas le terrain que fait on si l'on lève l'option d'achat ?

merci pour votre aide

Adw :bj: :bj:

visu · 2005-07-08 21:24:16

On n'amortit pas un terrain me semble-t-il (sauf si il se déprécie comme une carrière, une mine, ...)

Par contre j'ignore totalement la comptabilisation d'une emphythéose. Je vais demander à papa !

visu · 2005-07-08 21:46:45

distinction terrain/construction : oui, si c'est possible.

durée : durée économique du bien, donc celle du bail

option d'achat : en classe 0 (personne ne le fait, ou presque). La levée s'opère par une simple extourne

En fait c'est très similairecà la location financement : dettes LT en contrepartie de la classe 2 (reclasser la partie échant dans l'année), et amortissements annuels linéaires. Et oui, un trerrain de s'amortit pas. Mais s'il est impossible de faire la distinction en passe en terrains bâtis qui peuvent s'amortir

Lethum · 2005-07-08 23:20:53

visu · 2005-07-09 08:36:45

Merci !

Je distingue les amortissements "fiscaux" des amortissements "statutaires". Votre article me semble basé sur le CIR et ses interprétations.

Mais je ne suis personne pour dicter dans cette matière la bonne manière, j'exprime simplement mon point de vue... en étant à l'écoute de celui des autres bien entendu !